500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la DASES (Personnels Administratifs et Socio-éducatifs du Bureau de l'Aide Sociale à l'Enfance et du Bureau des Adoptions, Assistants Socio-éducatifs du Bureau des Actions Educatives) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 276
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels des services sociaux polyvalents, des groupes d'insertion, des espaces insertion et du service de médiation et de consultation familiales), en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 287
Conseil général

G - Budget d'investissement de 2002 du Département de Paris. - Analyse des dépenses et recettes d'investissement. - Section d'autorisation de programme. - Section de règlement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 38
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux d'installation de mains courantes dans trois escaliers, d'aménagement de réserves en sous-sol, d'aménagement des circulations, et d'extension de la salle des collégiens dans le collège départemental Sonia-Delaunay, 14/16, rue Euryale-Dehaynin (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 170
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction du développement de l'activité économique et de l'emploi, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 44
Conseil général

G - Budget des Etablissements Départementaux au titre de 2002. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 293
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une indemnité d'exercice de missions aux membres (F/H) des corps des conseillers socio-éducatifs et des assistants socio-éducatifs du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 14
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour des prestations de reprographie de dossiers relatifs à des opérations relevant du budget départemental. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 192
Conseil général

G - Politique de la ville. - Attribution d'une subvention à l'association C.N.I.D.F.F. au titre de la politique de la ville. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 116
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture, en application des dispositions du Protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement-réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 214
Conseil général

G - Mise en œuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie à Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 260
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre concernant le projet de création d'une maison de l'enfance dans les locaux départementaux, sis, 11-13, rue de la Moselle (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 171
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures des classes des 1er, 2e et 3e étages du lycée et collège "CAMILLE SEE" 11, rue Léon-Lhermitte (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 199
Conseil général

G - Approbation du projet d'avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage du 11 juillet 1997 signée entre le Département de Paris et la SEMEA XV et confiant à cette société la deuxième phase de restructuration de l'ensemble immobilier BUFFON, 16 Boulevard Pasteur (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit avenant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 42
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des clôtures au collège SAINT-BLAISE 4, rue Galleron (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 186
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder au versement du premier acompte de la subvention de fonctionnement octroyée au titre de 2002 à l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (A.S.P.P.). MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 31
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Etat, la Fédération des Associations de Soins et Services à Domicile (FASSAD) et les associations prestataires habilitées à l'aide sociale légale pour l'amélioration et la diversification des services de soutien à domicile. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 297
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer trois conventions relatives à l'intervention de l'association "Solidarités Nouvelles face au Chômage" au sein des Maisons du Développement Economique et de l'Emploi des 13e, 14e et 18e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 41
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels des centres médico-sociaux), en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 278
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la DASES (surveillants de service intérieur des Agences de l'Aide Sociale à l'Enfance chargés des fonctions d'accompagnateur) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 277
Conseil général