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G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la DASES (personnels administratifs et socio-éducatifs des Agences de l'Aide Sociale à l'Enfance) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 275
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels du service des vaccinations) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 284
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels en fonction dans les services relevant de la D.L.T.I. du Département de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 87
Conseil général

G - Fixation pour 2002 de l'effectif réglementaire du personnel des établissements départementaux de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 295
Conseil général

G - Subvention à la Société de retraites des Conseillers Municipaux de Paris et des Conseillers Généraux de la Seine. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cet organisme. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire avec l'Etat un deuxième avenant à la convention du 28 avril 1998 de développement d'activités pour l'emploi des jeunes en 1998, relative à l'environnement et au cadre de vie urbain pour la création de 104 emplois-jeunes supplémentaires. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 42
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement de l'ensemble des robinets de radiateurs du lycée-collège Jean-Baptiste-Say, 11bis, rue d'Auteuil (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 17
Conseil général

G - Autoristion à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder au versement du premier acompte de la subvention de fonctionnement octroyée au titre de 2002 à l'Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 30
Conseil général

G - Décision modificative n° 3 du budget d'investissement du Département de Paris pour 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 36
Conseil général

G - Approbation du règlement pour l'application de l'horaire variable dans le cadre de la mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Commune et au Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 27
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale de l'Enfance et de la Santé (personnels des services départementaux de P.M.I. - hors personnels des centres de protection infantile fonctionnant en multistructures) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement / réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 286
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale de l'Enfance et de la Santé, (personnels du L.E.P.I. et du laboratoire Saint-Marcel) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 280
Conseil général

G - Fixation des modalités de l'aménagement et de la réduction du temps de travail des Assistants Maternels de l'Aide Sociale à l'Enfance de Paris domiciliés à Paris en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 288
Conseil général

DRH 31 G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2002. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE -
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de divers locaux au Lycée-Collège HELENE-BOUCHER, 75 Cours de Vincennes (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 201
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des classes sur cour au collège Condorcet 61, rue d'Amsterdam (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 173
Conseil général

G - Approbation d'un avenant de substitution de la société "Conduite d'Installations - Energétique - Climatisation" (C.I.E.C.), nouvellement dénommée CIEC HOLDING, par sa filiale la société CIEC pour le marché n° 8742235 de service complet d'économies d'énergie pour le centre thermique du collège départemental Paul-Bert, 8 rue Huyghens (14e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire ledit avenant de substitution. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 179
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Droits d'urgence" (19e) pour son action d'assistance juridique menée au profit d'allocataires parisiens du R.M.I. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 241
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels des centres médico-sociaux), en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 278
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la DASES (surveillants de service intérieur des Agences de l'Aide Sociale à l'Enfance chargés des fonctions d'accompagnateur) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 277
Conseil général