500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 4.800 euros en faveur de deux associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 140
Conseil municipal

DDEE 81 - Déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier communal situé 168 bis-170, rue Raymond-Losserand (14e). - Autorisation à la S.A.G.I. de déposer un permis de construire, un permis de démolir et toutes demandes d'autorisations nécessaires pour la réalisation de locaux d'activités économiques dans l'immeuble communal situé 168 bis-170, rue Raymond-Losserand (14e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de cour commune avec l'association ASCHER. - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. en vue de la mise en œuvre de ce programme d'activités. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "Prêt Projet Urbain" à contracter par la S.A.G.I. auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 149
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance (entretien, dépannage, réparation et amélioration) et de vérification réglementaire d'installations techniques et de sécurité dans les équipements publics relevant du budget municipal.- Approbation des modalités de passation des neuf marchés correspondants.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 168
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 20, rue Mazarine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 116
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPVI 22
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution des marchés de travaux de voirie et d'éclairage relatifs à l'aménagement de la partie est de l'avenue de la porte de Clignancourt (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 133
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'Association "La Compagnie Pirate". - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPP 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec 9 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er juillet 2004 au 30 juin 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 28
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis de Ches Panses Vertes", 24, rue Saint-Leu, 80000 Amiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 54
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et subvention compensatrice de loyer à l'association Santé Amitié Ville de Paris (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d'objectifs. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DRH 45
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux commerciaux du programme de réhabilitation de 13 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 3 rue du Helder (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 115-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d'un lieu emblématique de Paris du nom de Michel Foucault.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 118
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour les prestations de collecte et de valorisation par voie biologique des déchets verts de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts et la valorisation des déchets alimentaires des marchés de quartiers parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PJEV 35
Conseil municipal

Vœu relatif à l'opération immobilière de la Résidence des Arquebusiers.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif aux travaux pour la construction de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 211
Conseil municipal

GPRU Site des Olympiades (13e). - Approbation du dispositif partenarial entre la Ville de Paris et l'ASIGN relatif au fonctionnement et à l'amélioration des espaces ouverts au public de l'ensemble immobilier des Olympiades. - Autorisation de signer avec l'ASIGN une convention d'objectifs cadre fixant les modalités du partenariat entre la Ville de Paris et l'ASIGN. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 102-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à la fusion des Centres d'accueil et de crise psychiatrique des 11e et 12e arrondissements.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 140
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PJEV 39
Conseil municipal

Subvention à l'association "OBJECTIF 18", 3, rue Emile Bertin (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 311
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand du 14e arrondissement et le micro-quartier Les Périchaux (15e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPVI 19
Conseil municipal