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en réponse au vœu n° 12 relatif à une charte encadrant les partenariats de valorisation.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .342
Conseil municipal

relatif au PIM et à la transition écologique.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .336
Conseil municipal

en réponse au vœu n° 10 relatif à la politique d'ouverture des données financières relatives aux subventions.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .341
Conseil municipal

relatif à la mobilisation de recettes supplémentaires.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .338
Conseil municipal

relatif au fonds vert des villes et des collectivités.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .335
Conseil municipal

relatif aux moyens du "Plan d'action en faveur des réfugiés".

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .334
Conseil municipal

relatif aux droits de mutation et à la taxe sur les logements vacants.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .339
Conseil municipal

relatif à l'éthique et à la transparence des partenaires financiers et bancaires de la ville.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .337
Conseil municipal

Liste des membres présents - 26 octobre 2015 - Matin

OCTOBRE 2015
Déliberation
Liste des membres présents - 26 octobre 2015 - Matin
Conseil municipal

relatif au taux des droits de mutation.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .340
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres du 6 octobre 2015.

OCTOBRE 2015
Déliberation
2015 DAJ 30-1
Conseil municipal