92 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Modification du statut particulier applicable au corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 11-1°
Conseil général

G - Location par bail emphytéotique à la Fondation Léopold Bellan du "Château de la Sablière" à Vayres-sur-Essonne (Essonne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 10
Conseil général

G - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de fixer la participation financière du Département de Paris aux dépenses de fonctionnement de la Cellule d'Appui Pour l'Insertion (CAPI 3) - 14, rue des Reculettes (13ème) gérée par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, pour les exercices 2001 et 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 107-3°
Conseil général

G - PDI. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de fixer la participation financière du Département de Paris aux dépenses de fonctionnement de la Cellule d'Appui Pour l'Insertion (CAPI 2) - 9, rue des Minimes (3ème) gérée par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, pour les exercices 2001 et 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 107-2°
Conseil général

G - Modification de la délibération GM 332 en date du 14 octobre 1996 modifiée fixant la liste des corps et emplois du Département de Paris dont l'accès est ouvert aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 6
Conseil général

G - Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 11-2°
Conseil général

G - Révision des contrats d'assurance "Multirisques/Dommages aux biens" et "Responsabilité civile" concernant les établissements scolaires du 2e degré intégrés dans des ensembles immobiliers. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 27
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer le montant de la dotation pour 2003 des centres associatifs de planification et d'éducation familiale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 185
Conseil général

G - Subvention à l'Université Paris VI Pierre et Marie Curie. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 34
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de lancer une procédure par appel d'offres, constitué de neuf lots séparés, relative à la fourniture et la livraison de réactifs au Laboratoire Saint-Marcel (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 118
Conseil général

G - Programme Départemental d'Aide à l'Emploi 2003 : approbation des marchés relatifs aux formations modulaires de courte durée ( secteur tertiaire, métiers de l'aide à domicile aux personnes ). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 25
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement à la Fondation de Rothschild, pour le programme de réhabilitation de sa maison de retraite et de gériatrie, située 76, rue de Picpus (12ème). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 175
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) pour la réalisation d'un centre de PMI 3, rue René Goscinny (ancienne adresse 39-87, quai Panhard et Levassor dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 91
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association d'Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l'Etat de la Ville de Paris domiciliée 3, rue Japy (11e). - Fixation de la participation du Département de Paris et versement du solde au titre de l'année 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 143
Conseil général

G - Convention triennale entre le Département de Paris et l'Union Régionale des Associations de tourisme et de plein air de la Région Ile de France (UNAT Ile de France), prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de 2003. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 28
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 7.622 euros à l'association "Tournesol" sise à l'Hôpital Saint Louis, 1, avenue Claude-Vellefaux (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 181
Conseil général

G - Adhésion du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France (A.D.F.) et versement de la cotisation 2003. M. Christophe CARESCHE au lieu et place de M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 78
Conseil général

G - Décision modificative n° 1 d'investissement du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 13
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration et de mise en sécurité au collège départemental François-Couperin situé 2, allée des Justes-de-France (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 91
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de délégation de service public relative à la mise en place d'un service de transport collectif, à la demande, de personnes handicapées.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention, avec le syndicat des transports d'Ile de France et le conseil régional d'Ile de France, pour le financement du service. M. Denis BAUPIN et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 284
Conseil général