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Adoption de comptes rendus.

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -2

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Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

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2015 DFA 137 - Communication sur le débat d'orientation budgétaire 2016. Vœu déposé par le GEP relatif aux moyens du "Plan d'action en faveur des réfugiés". Vœu déposé par le GEP relatif au soutien financier à l'Agence Parisienne du Climat. Vœu déposé par le GEP relatif au fonds vert des villes et des collectivités. Vœu déposé par le GEP relatif au PIM et à la transition écologique. Vœu déposé par le GEP relatif à l'éthique et à la transparence des partenaires financiers et bancaires de la ville. Vœu déposé par le GEP relatif à la mobilisation de recettes supplémentaires. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux droits de mutation et à la taxe sur les logements vacants. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif au taux des droits de mutation. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au compte foncier. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'ouverture des données relatives aux subventions. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif aux économies et aux droits de mutation. Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif à la politique de valorisation du patrimoine. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la stabilisation des effectifs. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de gestion des ressources humaines. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une votation citoyenne. 2015 DFA 61-G - Communication sur le débat d'orientation budgétaire 2016.

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Liste des membres présents.

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Compte rendu de la 1ère Commission.

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Ouverture de la séance.

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Clôture de la séance.

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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

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Tableau des votes des groupes politiques. -2

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Rappel au règlement.

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Tableau des votes des groupes politiques.

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