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2 - 2003, DDATC 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d'Ile-de-France

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

4 - Liste des membres présents

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

0 - Introduction

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

3 - Clôture de la séance

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

9 - Liste des membres présents

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

10 - I - Question du groupe U.M.P.QOC 2003-1011 G Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la situation des centres "S.O.S. Mains" menacés à Paris

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

5 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

8 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

3 - 2002, DPA 195 G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux sur appel d'offres de restructuration du centre de P.M.I. et de création d'une halte-garderie, 55, rue de l'Aqueduc (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

11 - II - Question du groupe Union pour la Démocratie française.QOC 2003-1012 G Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les moyens de fonctionnement de "Paris-Initiatives-Entreprises"

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

6 - Modification de la composition des Commissions. Mouvements de titulaires

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

4 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

0 - Introduction

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

7 - Clôture de la séance

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

JANVIER 2003
Débat
Conseil général