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Subvention et avenant n°2 à convention (395.198 euros) avec les associations France Terre d'Asile et Emmaüs Solidarité (10e) pour le financement du fonctionnement du " Kiosque ".

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 429-1
Conseil général

Subvention (6.000 euros) à l'association Drogues et Société (94 000 CRETEIL).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 593-1
Conseil général

Avenant à la convention DDEEES 123G signée le 21 décembre 2010 avec l'association "parcous d'insertion fonds local emploi solidarité de Paris" afin de financer les actions d'accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de Paris et de leurs référents (ou tuteurs)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 114-1
Conseil général

Subvention (731.800 euros) avec convention avec l'association Boutiques de Gestion de Paris Ile de France - BGE PaRIF dans le cadre de son action de soutien des porteurs de projet de création d'activité.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 110-1
Conseil général

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 2 octobre 2012.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAJ 22-1
Conseil général

Subvention et convention (35.880 euros) avec Paris Europlace pour le Pôle de Compétitivité Finance Innovation (Paris 1e)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 135-1
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires du Département de Paris.

OCTOBRE 2012
Déliberation
R.35
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS).

OCTOBRE 2012
Déliberation
R.27
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (Val-de-Marne).

OCTOBRE 2012
Déliberation
R.23
Conseil général

Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE) présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Île-de-France.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DEVE 143-1
Conseil général

Projet de décision modificative N°2 d'ivestissement et de fonctionnement du département de Paris pour 2012

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DF 27-1
Conseil général

Approbation de la signature d'une convention de partenariat avec le Conseil Général de l'Essonne.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 SG 6-1
Conseil général

Subventions (618.000 euros) avec avenants aux conventions 2010-2012 avec 7 associations intervenant dans le cadre de l'Economie Sociale et Solidaire.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 97-2
Conseil général

Cession complémentaire d'une emprise de 13 m² de terrain nu dépendant du centre de Samu social de Paris (92136 Montrouge) et constitution d'une servitude non altius tollendi sur une emprise de 98 m² restant appartenir au Département de Paris.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DU 7-1
Conseil général

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché relatif au service d'examens radiologiques pulmonaires de proximité pour le centre médico-social Boursault.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 561-1
Conseil général

Subvention et convention (35.000 euros) avec l'Association Droits d'Urgence (10e) pour l'action Accès au droit et santé mentale.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 483-1
Conseil général

Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Aurore (15e)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 51-1
Conseil général

Participation et convention (129 901 euros) avec l'association Le Relais Ile de France (18e)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 457-1
Conseil général

Participation et convention (35.000 euros) avec l'association PERSONA TRES GRATA (92 200 NEUILLY SUR SEINE).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 618-1
Conseil général

Subvention et convention (35.000 euros) à l'association ACT UP-PARIS (11e)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 399-1
Conseil général