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Subvention et convention (6. 360. 000 euros ) avec Paris Habitat (5e) pour la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) et d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) au 86-90, rue de Lourmel (15e).
Déliberation
2012 DASES 387-1
Conseil général
Subvention, avenant et nouvelle convention (37.563 euros) avec l'association Dispositif d'Appui à la Périnatalité et aux Soins Ambulatoires (3e).
Déliberation
2012 DFPE 6-1
Conseil général
Participation et avenant n°1 à convention (120.000 euros) avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d'animation et de prévention en direction de la jeunesse.
Déliberation
2012 DASES 524-1
Conseil général
Subvention (7.500 euros) à l'association Chinois de France, Français de Chine (20e) au titre de 2012.
Déliberation
2012 DASES 339-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l'Oeuvre des orphelins de la Préfecture de police de Paris (4e).
Déliberation
2012 DASES 538-1
Conseil général
Subvention (3. 000 euros) à l'association le Social Club (15e) au titre de 2012.
Déliberation
2012 DASES 498-1
Conseil général
Marché de télésurveillance et de maintien en condition opérationnelle de services et d'environnements techniques et convention de groupement de commande
Déliberation
2012 DSTI 24-1
Conseil général
Lancement de marchés relatif à l'accueil et à l'accompagnement à la création d'entreprise de porteurs de projet parisiens au sein des Maisons des Entreprises et de l'Emploi
Déliberation
2012 DDEEES 137-1
Conseil général
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 2 octobre 2012.
Déliberation
2012 DAJ 22-1
Conseil général
Subvention et convention (35.880 euros) avec Paris Europlace pour le Pôle de Compétitivité Finance Innovation (Paris 1e)
Déliberation
2012 DDEEES 135-1
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires du Département de Paris.
Déliberation
R.35
Conseil général
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS).
Déliberation
R.27
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (Val-de-Marne).
Déliberation
R.23
Conseil général
Projet de décision modificative N°2 d'ivestissement et de fonctionnement du département de Paris pour 2012
Déliberation
2012 DF 27-2
Conseil général
relatif à l'abrogation intégrale de la loi de 1969 concernant les gens du voyage.
Déliberation
V G47
Conseil général
Adoption du règlement départemental d'aide sociale de Paris en faveur des personnes âgées et en situation de handicap.
Déliberation
2012 DASES 458-1
Conseil général
Subvention et convention (55.000 euros) avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du financement en 2012 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes (EMGE) auprès des EHPAD.
Déliberation
2012 DASES 564-1
Conseil général
Subvention et convention (150.000 euros) avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e).
Déliberation
2012 DASES 42-1
Conseil général
Subvention et convention (50.000 euros) avec l'association Notre-Dame-de-Bon-Secours (14e) pour le dispositif " Tout sous le même toit " .
Déliberation
2012 DASES 391-1
Conseil général
Subvention et avenant à convention (392.700 euros) avec l'association LIRE à Paris (19e) pour l'intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile.
Déliberation
2012 DFPE 4-1
Conseil général