Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2013 (30)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (30)
Supprimer Document
Débat (30)
30 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'une structure de santé en exercice regroupé sur la Z.A.C. "Clichy-Batignolles".
MARS 2013
Débat
Conseil général
2013 DASES 163 G - Réalisation d'un centre social au sein de la ZAC de la Porte Pouchet (17e): accord sur le principe, le financement et les modalités d'incorporation dans le patrimoine départemental.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au club "Jardin des Poètes".
MARS 2013
Débat
Conseil général
2013 DDEEES 41 G - Subvention et convention (210.000 euros) avec l'association Carrefours pour l'Emploi (7e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au forum de l'emploi dans le 12e.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au dispositif ADAM.
MARS 2013
Débat
Conseil général
2013 DASES 168 G - Subvention (135.000 euros) et conventions avec 3 Caisses des écoles en vue de l'extension du programme "Paris Santé Nutrition" aux 10e, 18e et 20e.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au recours aux stagiaires sur des emplois permanents. Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'une Maison de Santé pluri professionnelle.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Liste des membres présents.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Adoption de comptes rendus.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
MARS 2013
Débat
Conseil général
2013 DASES 66 G - Prévention Spécialisée. Conventions pour la gestion d'actions de prévention spécialisée avec 15 associations autorisées pour la période 2013-2015.
MARS 2013
Débat
Conseil général
2013 DDEEES 10 G - DASES 121 G - Conventions, conformes à une convention-type, relatives au financement par le Département de Paris d'actions d'insertion progressives par le biais du travail à la carte, dit "Premières Heures", au bénéfice des publics les plus fragilisés et éloignés de l'emploi.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des urgences de l'Hôtel-Dieu.
MARS 2013
Débat
Conseil général
2013 DDEEES 31 G - Subvention (3.500.000 euros) et avenant à la convention avec OSEO Régions pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'évolution du Comité parisien pour l'emploi.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
MARS 2013
Débat
Conseil général
Annexe n° 1-2
MARS 2013
Débat
Conseil général
Télécharger le PDF 0
49.5ko
pdf
Annexe n° 1
MARS 2013
Débat
Conseil général
Télécharger le PDF 0
74.8ko
pdf
1
2