80 résultats

Trier par :
Résultats par page

2013 DF 23 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2014. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du département de Paris pour 2014. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au financement du CAUE. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la baisse des dotations de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par Mme SIMONNET et M. CORBIERE relatif à la suppression des Z.S.P. et aux effectifs de police.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2014.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2013.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1-5

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 3-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 5-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-4

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 SG 144 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Déclassement et cession de volumes des circulations verticales du Forum. 2013 SG 148 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Actes rectificatifs et complémentaires de rétrocession et d'acquisition de surfaces commerciales. 2013 SG 204 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : convention d'offre de concours entre la Ville de Paris et la SCFHP relative au réaménagement de la Place de la Rotonde. 2013 SG 205 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre des travaux de mise en place d'une Gestion Technique Centralisée (GTC) asservie aux services généraux et aux établissements publics du Nouveau Forum des Halles. 2013 SG 206 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Cession des volumes commerciaux des bâtiments de la Canopée et modalités de gestion des espaces. 2013 SG 207 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Convention de financement de travaux en faux-plafonds situés dans l'Ancien Forum des Halles. 2013 SG 208 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention d'occupation du domaine public et autorisation du dépôt d'une déclaration préalable de travaux Porte du Pont Neuf du Forum des Halles.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 289 - Résiliation amiable de la Convention de délégation de service public signée avec la Société d'Exploitation Sport et Evénements (SESE) pour la gestion du stade municipal du Parc des Princes situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e). 2013 DJS 413 - Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société d'Exploitation Sports et Evénements (SESE) pour l'exploitation privative du stade du Parc des Princes et diverses dépendances adjacentes (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la signature de la CODP. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au nombre de places et à la concertation avec la Mairie du 16e. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux travaux de modernisation du Parc des Princes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au centre sportif Géo André. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la sanctuarisation du stade Géo André (16e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l'accès de l'équipe féminine du PSG au Parc des Princes. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l'introduction d'une clause de revoyure. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la redevance prévue dans le cadre de la CODP relative au Parc des Princes.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DAC 682 - Approbation et signature de deux contrats de licence de droits de propriété intellectuelle et d'une convention relatifs à la commande artistique du tramway T3.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-39 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l’accrochage de cadenas sur les grilles des ponts parisiens.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

ettre rectificative n°1. Lettre rectificative n°2. Voeu déposé par le groupe EELVA relatif aux orientations budgétaires des prochains budgets. Voeu déposé par le groupe EELVA relatif à une exonération partielle de la taxe sur les propriétés foncières bâties. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la baisse des dotations de l'Etat. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au budget de l'aménagement des rythmes éducatifs. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à Paris Logement. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au financement d'un deuxième plan 1.000 caméras. Vœu déposé par

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 70 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offre ouvert et signature du marché relatif à la fourniture de potelets à mémoire de forme. 2013 DVD 135 Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés. 2013 DVD 207 Signature d'un marché de fourniture de panneaux de grilles d'arbres et de regards d'assainissement. 2013 DVD 233 Contrat d'occupation du domaine public avec la société Bespoke Auto Spa pour l'exploitation de locaux de lavage d'automobiles dans le parc de stationnement Joffre (7e). 2013 DVD 220 Signature avec la Préfecture de Police d'une convention relative au contrôle du stationnement payant à partir de tickets virtuels. 2013 DVD 228 Prolongement du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec Eau de Paris de la convention pour les travaux d'accompagnement correspondants. 2013 DVD 239 Extension du Tramway de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e), avenant n° 5 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 1 et de l'avenant n° 3 pour la mise en place de la priorité aux carrefours à feux. 2013 DVD 223 - DEVE 196 Prolongement de la ligne 14 de St Lazare à la Mairie de St Ouen. Signature avec la RATP d'un avenant n° 5 à la convention d'affectation du domaine public viaire (8e et 13e) et d'une convention mettant à disposition des volumes dans le sous-sol du parc de Bercy (12e). 2013 DVD 146 Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de l'avenant n° 1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant. 2013 DVD 238 Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n° 1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études. 2013 DVD 231 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 355 - Subvention (85 312 euros) et convention avec l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération Parisienne (15e).

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal