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2005, DPVI 80 - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. - Montant total : 117.684 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 22 - Opération d’aménagement et réalisation d’un programme de logements sociaux sur les parcelles du 20 à 24, rue Basfroi (11e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable sur le projet d’aménagement et le programme de logements sociaux portant sur les parcelles du 20 à 24, rue Basfroi (11e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de l’O.P.A.C. de Paris. - Autorisation de céder des lots de copropriété dépendant des immeubles sis 5-5 bis, rue Basfroi et 78, rue de Charonne (11e). - Instauration du sursis à statuer. - Suppression du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) délégué à l’O.P.A.C. de Paris sur les adresses situées à l’intérieur du périmètre du secteur “Basfroi - Dallery” (11e) à l’exception des parcelles du 20 à 24, rue Basfroi.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Jack-Yves BOHBOT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la création d’une maison du jazz à Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-354 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées pour améliorer la propreté à Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-336 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative à l’ouverture d’une mission d’enquête sur la prostitution.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DFPE 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre Israelite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 60.654 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture. (Suite).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-352 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la programmation des travaux de restauration des colonnes du Trône situées à l’entrée de la place de la Nation.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2 - Résultats des scrutins.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-357 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures envisageables en matière de lutte contre les poux à l’école.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-351 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour assurer la fluidité de la circulation rue Baron-Le-Roy.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mmes Roxane DECORTE, Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif au prolongement de la ligne d’autobus 60 à la porte de Saint-Ouen.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-344 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris concernant le nombre d’appartements du parc privé achetés par la Ville de Paris depuis 2001.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Observations sur le déroulement de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-329 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au stationnement dans le quartier vert “Jonquière” (17e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DDATC 158 - Détermination du cadre de référence da la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissements en 2006, en application du titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, PP 105 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société en nom collectif SRC pour les travaux d’aménagement pour le relogement provisoire de la 10e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris au “Point P”, 186, quai de Valmy (10e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal