482 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 1er avenant à la convention signée le 15 octobre 2004 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.000 euros à la “Fédération des associations d’étude pour l’insertion sociale des personnes porteuses d’une trisomie 21” (FAIT 21) située 10, rue du Monteil à Saint-Etienne (42000) pour son antenne parisienne au 102, rue Didot (14e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 77
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une nouvelle convention fixant le montant de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l’association “Le Mouvement ATD Quart Monde”, 33, rue Bergère (9e), au titre de l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 182
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de réfection des menuiseries extérieures au Centre médico-social, 44, rue Charles-Moureu (13e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 38
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Droits d’Urgence”, dont le siège social est situé 1, passage du Buisson-Saint-Louis (10e), fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget des permanences juridiques effectuées dans des associations à 15.245 euros au titre de 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 93
Conseil général

G - Autorisation à M. Le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l’association “Paris Pionnières”, portant attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et le Groupement d’intérêt public “Bourse Solidarité Vacances”, prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 28
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement avec l’association LIRE à Paris, dont le siège est situé 67, rue Curial (19e), pour permettre l’intervention des conteurs liseurs de l’association dans les structures accueillant la Petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DFPE 3
Conseil général

G - Attribution de participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d’entretien courant, au titre de l’exercice 2005. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 20
Conseil général

G - Plan local pour l’insertion et l’emploi (P.L.I.E.) sur le territoire des 18e et 19e arrondissements de Paris : Protocole d’accord. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 9
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de passation de 10 marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements départementaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 45
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de la totalité des appuis de fenêtres, de remplacement complet des menuiseries extérieures du bâtiment A, de réfection des cours des bâtiments A B C D et de ravalement du bâtiment D de l’Agence d’Aide Sociale à l’Enfance, 1, place Boucicaut, 61130 BELLEME et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 32
Conseil général

G - Attribution d’une subvention d’équipement de 15.000 euros à l’association “A.D.R.E.S.S.” (Association pour le développement de la recherche en science du sport) sise 62, rue du Général-Leclerc à Créteil (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle sur projet d’équipement avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 148
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Art, Culture et Tourisme Internationaux des Sourds” (ACTIS), située 77, rue Dunois (13e), d’un montant de 30.000 euros, pour poursuivre et développer ses activités artistiques et touristiques pour les sourds et malentendants. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 37
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l’association “SAUVEGARDE DE L’ADOLESCENCE DE PARIS” pour la mise en place du réseau d’écoute et d’appui aux adolescents en difficulté sur le Nord-Est Parisien et fixation de la participation financière à son fonctionnement en 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 147-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat avec l’association 1901 “Paris entreprendre”, portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement, au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 26
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 2.287 euros à l’association “Toute Entr’Aide - Région Parisienne - Personnes Agées” (T.E.R.P.P.A.) située 15, rue Guyton-de-Morveau (13e) au titre de l’année 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 46
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au “Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose” sis 13, rue des Archives (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 53
Conseil général

G - DDEE 38 G - Communication relative au Programme Départemental d’Insertion adopté en Conseil Départemental d’Insertion du 21 avril 2005.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 234
Conseil général

G - Paris Rive Gauche (13e). - Programme Universitaire U3M. - Acquisition à la Ville de Paris des parcelles communales situées sur le lot M5B1 et cadastrées BX n° 34 et BX n° 35, sises 15/17 et 15P1 rue Jean-Antoine de Baïf (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DU 4
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Compagnie du Lierre”, dont le siège social est situé 22, rue du Chevaleret (13e), fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI) pour 2005 à 23.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 101
Conseil général