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Mise en place avec convention d'un dispositif innovant de formation pour les résidents du nouvel incubateur des métiers d'art " dans le cadre du Pacte pour l'emploi, la formation et le développement économique de Paris.
Déliberation
2013 DDEEES 8-1
Conseil municipal
Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU sur le secteur " Grand Parc " du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e).
Déliberation
2013 DU 51-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bon de commande pour le pavoisement des établissements dépendant de la collectivité parisienne et la fourniture de divers articles de mairie.
Déliberation
2013 DA 8-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif aux prestations d'entretien des panneaux à messages variables du corridor périphérique.
Déliberation
2013 DVD 12-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché relatif au transfert aller et retour par autocar des élèves de l'école maternelle située 60, rue Binet (18e) vers l'école d'accueil située au 118, bd Mac Donald (19e).
Déliberation
2013 DASCO 9-1
Conseil municipal
Conventions d'occupation temporaire et convention de financement avec la SNCF et RFF relatives aux études pour la réalisation d'un cheminement piéton provisoire Bercy / Charenton (12e).
Déliberation
2013 DVD 8-1
Conseil municipal
Approbation de l'imputation des dépenses sur le budget du Département de Paris suite à la signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de licences logicielles GTS, de matériels de billeterie et de leurs maintenances associées
Déliberation
2013 DSTI 7-1
Conseil général
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Paris-Habitat pour la réalisation d'un passage dans l'immeuble 10 rue des Rosiers pour l'aménagement de la seconde tranche du jardin Francs-Bourgeois-Rosiers (4e).
Déliberation
2013 DEVE 4-2
Conseil municipal
Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats de fournitures et de services transverses recouvrant les besoins relatifs au fonctionnement des services de la Ville, et du Département de Paris.
Déliberation
2013 DA 2-1
Conseil général
Participations (619. 600 euros) et conventions avec 11 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse et proposition de la financière du Département au titre de l'exercice 2013.
Déliberation
2013 DASES 82-1
Conseil général
Approbation du principe de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande pour l'acquisition et la maintenance des licences SAP
Déliberation
2013 DSTI 2-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement de marchés de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés et de mises à disposition de moyens de collecte (1er, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e, 18e et 19e)
Déliberation
2013 DPE 14-1
Conseil municipal
Subvention (59.000 euros) et avenant à la convention triennale passée avec l'association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e).
Déliberation
2013 DPVI 4-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association ESPACES (92190 Meudon) pour une action d'aide à l'insertion et de mobilisation dans le cadre d'un jardin solidaire.
Déliberation
2013 DASES 26-1
Conseil général
Subvention (27.596 euros) et convention avec l'association Groupement Jeunes Créateurs Parisiens pour requalifier un mur par la réalisation d'une fresque (17e).
Déliberation
2013 DPVI 2-1
Conseil municipal
Volet social de la charte des arrondissements.
Déliberation
2013 DASES 7-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Médecins de l'Imaginaire (16e).
Déliberation
2013 DASES 4-1
Conseil général
Subvention (15 000 euros) à l'association Fairplaylist pour soutenir ses actions en faveur du développement de la musique équitable.
Déliberation
2013 DDEEES 27-1
Conseil général
Modification de délibération relative notamment à la nouvelle bonification indiciaire des fonctionnaires de la Commune de Paris exerçant leurs fonctions en zones urbaines sensibles.
Déliberation
2013 DRH 22-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 2 logements PLUS et 2 logements PLS, 3-5 passage Brulon (12e).
Déliberation
2013 DLH 45-1
Conseil municipal