438 résultats
Mise en place avec convention d'un dispositif innovant de formation pour les résidents du nouvel incubateur des métiers d'art " dans le cadre du Pacte pour l'emploi, la formation et le développement économique de Paris.
Déliberation
2013 DDEEES 8-1
Conseil municipal
Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU sur le secteur " Grand Parc " du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e).
Déliberation
2013 DU 51-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bon de commande pour le pavoisement des établissements dépendant de la collectivité parisienne et la fourniture de divers articles de mairie.
Déliberation
2013 DA 8-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif aux prestations d'entretien des panneaux à messages variables du corridor périphérique.
Déliberation
2013 DVD 12-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché relatif au transfert aller et retour par autocar des élèves de l'école maternelle située 60, rue Binet (18e) vers l'école d'accueil située au 118, bd Mac Donald (19e).
Déliberation
2013 DASCO 9-1
Conseil municipal
Conventions d'occupation temporaire et convention de financement avec la SNCF et RFF relatives aux études pour la réalisation d'un cheminement piéton provisoire Bercy / Charenton (12e).
Déliberation
2013 DVD 8-1
Conseil municipal
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Paris-Habitat pour la réalisation d'un passage dans l'immeuble 10 rue des Rosiers pour l'aménagement de la seconde tranche du jardin Francs-Bourgeois-Rosiers (4e).
Déliberation
2013 DEVE 4-2
Conseil municipal
Approbation du principe de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande pour l'acquisition et la maintenance des licences SAP
Déliberation
2013 DSTI 2-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement de marchés de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés et de mises à disposition de moyens de collecte (1er, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e, 18e et 19e)
Déliberation
2013 DPE 14-1
Conseil municipal
Subvention (59.000 euros) et avenant à la convention triennale passée avec l'association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e).
Déliberation
2013 DPVI 4-1
Conseil municipal
Subvention (27.596 euros) et convention avec l'association Groupement Jeunes Créateurs Parisiens pour requalifier un mur par la réalisation d'une fresque (17e).
Déliberation
2013 DPVI 2-1
Conseil municipal
Volet social de la charte des arrondissements.
Déliberation
2013 DASES 7-1
Conseil municipal
Modification de délibération relative notamment à la nouvelle bonification indiciaire des fonctionnaires de la Commune de Paris exerçant leurs fonctions en zones urbaines sensibles.
Déliberation
2013 DRH 22-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 2 logements PLUS et 2 logements PLS, 3-5 passage Brulon (12e).
Déliberation
2013 DLH 45-1
Conseil municipal
Modification de délibération relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 21-1
Conseil municipal
Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de licences logicielles GTS, de matériels de billeterie et de leurs maintenances associées
Déliberation
2013 DSTI 3-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café Monde et Médias, situé place de la République (3e, 10e et 11e).
Déliberation
2013 DDEEES 41-1
Conseil municipal
Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (8e).
Déliberation
2013 DDEEES 43-1
Conseil municipal
Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 17, rue Lechapelais (17e).
Déliberation
2013 DFPE 304-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association de Culture Berbère (20e).
Déliberation
2013 DAC 42-1
Conseil municipal