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Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “HAUT COMME TROIS POMMES” pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 42 bis, rue Sedaine (11e) au titre de l’année 2006. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 197.805 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 296
Conseil municipal

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au profit de l’OPAC. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 69-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle à Paris (ADAC) (3e) en vue du versement d’une avance sur subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l’Atelier parisien d’urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire pour 2006. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 24
Conseil municipal

Subvention à l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour ses actions en faveur de la citoyenneté et de la tolérance. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 34
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 23
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lézarts de la Bièvre” 29, rue Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 171
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 32
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française d’Escrime. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 256
Conseil municipal

Vœu relatif à l’adoption par la Ville de Paris du projet de dédier une place parisienne aux “Mères de la place de Mai”.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 147
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location des propriétés communales situées 4 et 6, rue du Croissant (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert concernant la fourniture et la pose de barrières pivotantes et panneaux spécifiques pour la fermeture des accès au boulevard périphérique et à certaines voies dans Paris dans le cadre de la gestion des voies rapides et des opérations “Paris-Respire”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 19
Conseil municipal

Acquisition par la ville de Paris (préfecture de police) de deux parcelles de terrain, propriété du Ministère de la Défense, nécessaires au regroupement des services de soutien et de formation de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes (Val-de-Marne).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant.- Individualisation d’une autorisation de programme de 3.000.000 euros (hors frais de notaire) pour financer opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 34
Conseil municipal

Attribution de subventions à cinq associations (STAR, CREAC, CIVD, Femmes Ici et Ailleurs, CIEMI) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-18°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Textes et Voix”, 82, rue Notre-Dame-des-Champs (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 150
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des Amis de Francisque Poulbot, “Les Amis de Poulbot” 237, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 172
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française des Chimistes. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 109
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 180 logements, situé 75, boulevard Mortier (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 69
Conseil municipal