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Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “HAUT COMME TROIS POMMES” pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 42 bis, rue Sedaine (11e) au titre de l’année 2006. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 197.805 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 296
Conseil municipal

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au profit de l’OPAC. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 69-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle à Paris (ADAC) (3e) en vue du versement d’une avance sur subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l’Atelier parisien d’urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire pour 2006. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 24
Conseil municipal

Subvention à l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour ses actions en faveur de la citoyenneté et de la tolérance. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 34
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 23
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lézarts de la Bièvre” 29, rue Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 171
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 32
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française d’Escrime. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 256
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 42-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées, d’ensembles, de sous-ensembles, d’accessoires et de produits divers nécessaires à l’entretien et à la réparation des véhicules légers de marque CITROEN pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (SA.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-6°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques”, 12, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 156
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l’association “FIAP Jean Monnet” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 101
Conseil municipal

Subvention à un lycée municipal du 1er arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 72
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Oeil du Guetteur”, située 10, rue des Carmes (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 217
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion des commerçants Epinettes Bessières (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 86
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Pierre Laroque” à une place du 7e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 101
Conseil municipal

Vœu relatif à l’hébergement d’urgence de familles.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 148
Conseil municipal