157 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions (1.939.000 euros) et convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 192-1
Conseil général

Subvention (15.200 euros) à l'association Relais Logement (15e) correspondant à la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux d'accueil de jour.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 533-1
Conseil général

Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association GAIA PARIS (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 682-1
Conseil général

Subvention (5. 000 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignement (ACE) (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 613-1
Conseil général

Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH de 2 volumes à usage de PMI et de 3 cabinets dentaires dans le secteur d'aménagement Binet (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 8-1
Conseil général

Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de papiers spéciaux pour les services de la Ville et du Département de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DA 32-1
Conseil général

Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 12-1
Conseil général

en réponse aux voeux n° 8 G et 9 G relatifs aux salariés de l'Hôtel Lutetia.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V G45
Conseil général

Subvention (80 000 euros) et convention avec la Fondation ¿uvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le financement d'équipement pour un centre d'accueil de jour.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 355-1
Conseil général

Création de la Société Publique Locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation".

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 201-1
Conseil général

Subvention (35.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Labo Citoyen.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 189-1
Conseil général

Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association APPUI, pour la création d'un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 186-1
Conseil général

Autorisation de signer le contrat de performance du pôle de compétitivité Advancity

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 191-1
Conseil général

Participation (20. 000 euros) et convention avec l'association PERSONA TRES GRATA (92200 NEUILLY SUR SEINE).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 674-1
Conseil général

Liste des membres présents - Conseil général

DECEMBRE 2013
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil général
Conseil général

Individualisation des autorisations de programme départementales nouvelles votées au budget primitif pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 24-1
Conseil général

2013 DF 23 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2014. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du département de Paris pour 2014. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au financement du CAUE. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la baisse des dotations de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2014.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2013.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1-5

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général