Débat-Délibs

Réhabilitation par la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 9, impasse Daunay (11e). - Aménagement de 9 logements P.L.I. et 2 locaux d'activités. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 248-2°

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 218

Conseil municipal

e des membres présents

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 17

Conseil municipal

Octroi d'une subvention foncière de la Ville de Paris à la société "SAE immobilier" en vue de la réalisation d'un programme de construction de 77 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris", lot 6 (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 176

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection de couverture de la mairie du 16e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 143

Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 180

Conseil municipal

Aménagement du secteur "Piver-Orillon" (11e). - Bilan de la concertation. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 208-1°

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 8 bis, rue de Belleville - 21, rue Dénoyez situé dans le secteur du "Bas Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 243-2°

Conseil municipal

Subvention à la 9e section de l'Union nationale des combattants (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 161

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à E.D.F. et à Peugeot des terrains situés à Achères (Yvelines). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 163

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société anonyme d'H.L.M. "L'Habitation confortable" en vue de la réalisation d'un programme de construction de 16 logements locatifs intermédiaires (P.L.I.) et de 16 places de stationnement situé 35, rue des Envierges (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 49-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de parcelles de terrain situées au lieudit "Mon Détour" à Fontaine-sous-Jouy (Eure). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 90

Conseil municipal

Fixation des modalités d'attribution et du montant de l'indemnité d'astreinte à domicile pouvant être allouée aux personnels socio-éducatifs de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 PP 77

Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien des réseaux d'eau potable et non potable du bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 PJEV 49

Conseil municipal

Subvention à la S.E.M.I.D.E.P. au titre de travaux de première urgence dans la cité des "Courtillières" à Pantin (Seine-Saint-Denis) (3e tranche). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 158

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 42, rue de Belleville situé dans le secteur du "Bas Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 243-5°

Conseil municipal

DLH 254 - Avis favorable sur le programme d'aménagement du secteur "Léman-Belleville" (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 209-2°

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Jean-Paul Sartre et Simone de Beauvoir" à une place du 14e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 37

Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 236

Conseil municipal

Allocation spéciale en faveur de certains fonctionnaires et agents de la préfecture de police en service à l'intérieur de la zone de compétence de l'autorité organisatrice des transports parisiens qui, en raison de l'importance de leur handicap, ne peuvent utiliser les transports en commun. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 PP 68-2°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Réhabilitation par la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 9, impasse Daunay (11e). - Aménagement de 9 logements P.L.I. et 2 locaux d'activités. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

e des membres présents

Octroi d'une subvention foncière de la Ville de Paris à la société "SAE immobilier" en vue de la réalisation d'un programme de construction de 77 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris", lot 6 (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de la réfection de couverture de la mairie du 16e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Aménagement du secteur "Piver-Orillon" (11e). - Bilan de la concertation. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 8 bis, rue de Belleville - 21, rue Dénoyez situé dans le secteur du "Bas Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à la 9e section de l'Union nationale des combattants (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à E.D.F. et à Peugeot des terrains situés à Achères (Yvelines). M. Alain RIVRON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de parcelles de terrain situées au lieudit "Mon Détour" à Fontaine-sous-Jouy (Eure). M. Alain RIVRON, rapporteur.

Fixation des modalités d'attribution et du montant de l'indemnité d'astreinte à domicile pouvant être allouée aux personnels socio-éducatifs de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Approbation du principe de l'entretien des réseaux d'eau potable et non potable du bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention à la S.E.M.I.D.E.P. au titre de travaux de première urgence dans la cité des "Courtillières" à Pantin (Seine-Saint-Denis) (3e tranche). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble, 42, rue de Belleville situé dans le secteur du "Bas Belleville" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DLH 254 - Avis favorable sur le programme d'aménagement du secteur "Léman-Belleville" (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Attribution de la dénomination "place Jean-Paul Sartre et Simone de Beauvoir" à une place du 14e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subventions d'objectifs à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

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