315 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions à des crèches collectives associatives du 13e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 150
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "Omnicom". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 80
Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 184
Conseil municipal

Subvention au Conseil départemental de Paris de la Croix-rouge française pour la crèche collective "Gabriel-de-Mun" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 148
Conseil municipal

Subvention à la Société historique d'Auteuil et de Passy (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 205
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 JS 298
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club, loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 JS 315
Conseil municipal

Subvention à l'association "Public space" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 268
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "square Pierre Joseph Redouté" à un square du 11e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 235
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A. à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal de l'aménagement des 35 logements locatifs aidés du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 9-11, rue de l'Argonne (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 278-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de mise en conformité du sol de cour à l'école maternelle, 31, rue des Renaudes (17e). Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 236
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité dans les équipements publics municipaux situés dans le secteur "Bourse - Saint-Eustache" du Forum des Halles (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEM-Centre une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de cette opération. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 228
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Festival du film de Paris" (17e) pour l'organisation d'une manifestation "Paris - Los Angeles" dans le cadre du 15e Festival du film de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 308
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris Europlace" (1er). M. Pierre GABORIAU, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DAEE 13
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 101
Conseil municipal

Subvention à l'Association Volumes urbains (9e) pour des enfants du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 110
Conseil municipal

Subvention à l'association "Son/Ré (Son et recherche électroacoustique" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 161
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations du budget de la Ville de Paris de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 92
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Suppression du droit de préemption urbain renforcé sur les propriétés situées nos 65, 67 et 71 à 81, rue Riquet (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 7 logements (lots nos 12, 22, 29, 31, 44, 60 et 448-450) et à la rétrocession ou, à défaut, à la vente par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n° 57) dépendant de l'immeuble situé 71, rue Riquet (18e). M. Michel BULTÉ, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 200
Conseil municipal

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1999 - Décision modificative n° 2. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 86
Conseil municipal