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Avenant au protocole de vente d'emprise rue Gaston Roussel à Romainville (93) à SEQUANO Aménagement
Déliberation
2015 DU 94-1
Conseil municipal
BioGNV pour les véhicules de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation
Déliberation
2015 DPE 35-1
Conseil municipal
Groupe Hospitalier Saint-Louis – Lariboisière – Fernand Widal – Convention d’occupation du domaine public dans le cadre de l’aménagement des rythmes éducatifs (ARE).
Déliberation
2015 DASCO 1-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l’association Comité français pour l'environnement et le développement durable, dit Comité 21 (1er)
Déliberation
2015 DGRI 11-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre des séjours de vacances et week- ends de l'Action Collégiens ( marché de services art 30)- Principe et modalités de passation.
Déliberation
2015 DASCO 6-1
Conseil municipal
Port de la Conférence (8e). Convention de financement avec HAROPA Ports de Paris pour des travaux d'aménagement de voirie.
Déliberation
2015 DVD 34-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Alliance (7e)
Déliberation
2015 DAC 130-1
Conseil municipal
Dénomination "Jardin des Combattants de la Nueve" au jardin de l'Hôtel de Ville (4e).
Déliberation
2015 DEVE 51-1
Conseil municipal
Modalités du stationnement payant de surface à Paris: stationnement des professionnels et stationnement des véhicules hybrides rechargeables.
Déliberation
2015 DVD 13-1
Conseil municipal
Fixation des règles de fonctionnement du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes
Déliberation
2015 DRH 19-1
Conseil municipal
Groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments - réalisation des agendas d'accessibilité programmée - marché d'AMO - modalités de passation des mac.
Déliberation
2015 DPA 3-1
Conseil municipal
Sacs de propreté pour la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation
Déliberation
2015 DPE 52-1
Conseil municipal
Modifications de dénominations avenue Claude Regaud, place du Docteur Yersin, avenue de la Porte d’Ivry (13e).
Déliberation
2015 DU 65-1
Conseil municipal
Approbation de la convention de partenariat global entre la Ville de Paris et l’AP-HP
Déliberation
2015 SG 13-1
Conseil municipal
Subventions à 107 associations pour le financement de 128 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Première enveloppe 2015
Déliberation
2015 DDCT 14-1
Conseil municipal
Conversion du site d'Issy sous boulevard périphérique en garage à bennes à ordures ménagères- Approbation du principe de l'opération et des modalités de passation- demandes d'urbanisme (15e).
Déliberation
2015 DPA 30-1
Conseil municipal
Gestion et exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 4 rue André Gide (15e).
Déliberation
2015 DFPE 313-1
Conseil municipal
Association AMORCE. Renouvellement de l'adhésion de la ville de Paris.
Déliberation
2015 DVD 22-1
Conseil municipal
Subvention (44.711 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les 400 Coups pour la crèche parentale (11e).
Déliberation
2015 DFPE 47-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Handball.
Déliberation
2015 DJS 83-1
Conseil municipal