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DF 77 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession d’un studio situé 58 rue des Lombards (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre d’infrastructure portant sur l’opération d’aménagement d’espaces publics entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry (13e, 14e et 15e arrondissements) dans le cadre de la mise en place du tramway. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 109
Conseil municipal

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 15-2°
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 3.300,00 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Sporting Club de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 171
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, de marchés pour l’entretien, la réparation et les améliorations localisées des ouvrages d’assainissement parisiens (6 lots). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 35
Conseil municipal

Association “De l’Infans à l’Enfant”, 11, boulevard de Clichy (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l’association “De l’Infans à l’Enfant”, dont le siège social est situé 11, boulevard de Clichy (9e), pour la création d’un établissement de type lieu d’accueil parents-enfants sis 48 bis, rue Boinod (18e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 109.150 euros et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 19.942 euros pour cet établissement, au titre de l’année 2006, dans le cadre desdites conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 9
Conseil municipal

Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à la SA d’HLM “Logirep” par délibération 2003 DLH 219 des 22 et 23 septembre 2003, pour deux emprunts à contracter par la société pour le financement d’un programme d’acquisition-amélioration de 55 logements locatifs à usage social situé 63, rue d’Avron (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’Association des cités du Secours catholique gestionnaire d’une crèche familiale située 2 bis, rue Mornay (4e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 57.479 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 271
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association du “Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme” ayant son siège social à l’Hôtel de Saint-Aignan, 71, rue du Temple (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 207
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Inter17 Culture Jeunesse” au titre de la gestion du centre d’animation Interclub 17 situé 47, rue de Saussure (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 381
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail pour la location du rez-de-chaussée de l’immeuble situé 9, rue Simon Lefranc (4e) avec la SEM PARIS CENTRE en vue de l’implantation d’un centre d’animation dans le 4e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 331
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 2.285,00 euros au Comité de liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistants du 17ème arrondissement (C.L.A.A.R 17). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 43
Conseil municipal

Subvention à l’association “Tout Pour Eux” (5e). Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 54
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du théâtre du Rond Point sis 2 bis avenue Franklin Roosevelt (8ème) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 138
Conseil municipal

SG 98 - Attribution d’une subvention de 6.000 euros à l’Association de solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates - ASFAD au titre de l’Intégration pour le projet “Les Caravanières venues du Sud”. - Attribution d’une subvention de 6.000 euros à l’Association de Solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates - ASFAD au titre de l’Egalité Femme / Homme pour le projet “Les Caravanières venues du Sud”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 52
Conseil municipal

Budget supplémentaire de la Ville de Paris pour 2006. - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société NIKE une convention de cession à titre gracieux à la Ville de Paris d’un gazon synthétique et de son contrat d’entretien pour le terrain de football du square Léon (18e), assortie d’une autorisation d’occupation du domaine public. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 433
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 4.050,00 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 48
Conseil municipal

Subvention à l’association “Charonne”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 57
Conseil municipal