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Cession à Elogie-SIEMP de 2 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser des logements sociaux au 130 rue Saint-Maur (11e).
Déliberation
2017 DU 117-1
Conseil municipal
Subventions (620.893 euros), convention et avenants avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2017 DFPE 64-1
Conseil municipal
Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion de l'équipement - Modalités de passation.
Déliberation
2017 DJS 138-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n° 1 (31.513 euros) à l’Association Familiale Notre Dame de Nazareth (15e) pour sa halte garderie Les Gémeaux (15e)
Déliberation
2017 DFPE 134-1
Conseil municipal
Subvention (1.650 euros) au comité d'animation du village Suisse pour les illuminations de fin d’année 2016 (15e).
Déliberation
2017 DAE 126-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (8e).
Déliberation
2017 DAE 110-1
Conseil municipal
Subvention (2.100 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fin d’année 2016 (19e).
Déliberation
2017 DAE 130-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (19ème) - Subvention (176 505 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2017 DASCO 49-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Crédit municipal de Paris (Conseil d'orientation et de surveillance).
Déliberation
R.14
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR pour le programme d’actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.
Déliberation
2017 DAE 96-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (16è)-Subvention (3 278 780 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2017 DASCO 66-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (4e)-Subvention (1 185 489 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2017 DASCO 54-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (2e)-Subvention (840 970 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2017 DASCO 52-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (10ème)-Subvention (3 214 776 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 60-1
Conseil municipal
Subvention (14.700 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (5e).
Déliberation
2017 DAE 105-1
Conseil municipal
Subvention (350 euros) à l'association les Lucioles de Maubeuge/Rochechouart pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (9e).
Déliberation
2017 DAE 210-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société publique locale d'aménagement de Paris (SEMAPA) (Conseil d’Administration).
Déliberation
R.13
Conseil municipal
Subventions (32.850 euros) à 16 associations sportives locales (20e).
Déliberation
2017 DJS 20-1
Conseil municipal
2017 DFPE 33 Subventions (406 273 euros) et avenants n°1 à l'Association des Cités du Secours Catholique (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 33-1
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°2 à la convention d’occupation du domaine public du 7 avril 2006 concernant l’établissement dénommé « les Jardins de Bagatelle », situé route de Sèvres à Neuilly (16e).
Déliberation
2017 DFA 55-1
Conseil municipal