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Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P). - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans un local sis 144 rue des Poissonniers (18e) en vue de l’installation du Système Productif Local (S.P.L) Paris Mix. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPVI 121
Conseil municipal

Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution d’une subvention à l’association Raconte nous ton histoire RNTH. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPVI 71
Conseil municipal

Subvention à l’Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l’amitié, la solidarité, l’antifascisme et la paix A.R.A.C. 3e section. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 352
Conseil municipal

Occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public. - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer un avenant à la convention-cadre relative aux conditions d’occupation du domaine public de la Ville de Paris par la société Viatel Operations SA. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF 68-7°
Conseil municipal

Occupation du domaine public par des réseaux de communications électroniques ouverts au public. - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative aux conditions d’occupation du domaine public de la Ville de Paris par la société Level 3 Communications. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF 67-2°
Conseil municipal

MA14 - Subvention à l’association “L’AIGUILLON” pour l’organisation d’un hommage international au grand poète Aimé CÉSAIRE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité du 16e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 221
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution des marchés relatifs à la fourniture de gaz butane et propane, à la fourniture de gaz industriel et à la fourniture de gaz propane conditionné pour les engins auto tractés de la Direction de la Propreté et de l’Eau de la Ville de Paris (3 lots). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPE 65
Conseil municipal

DU 133 - DLH 70 - Avenant à la convention signée avec l’agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (Ademe) et les associations gestionnaires d’espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DEVE 28
Conseil municipal

Signature d’avenants n° 2 aux conventions passées avec l’association “Mains Libres” permettant la prolongation de l’expérimentation relative à la Bagagerie des Halles, 101 rue Rambuteau (1er). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 7
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement de locaux situés 77, rue de la Chapelle / impasse du Gué (18ème) en vue de la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 30 places. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 314
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle avec la Société coopérative d’intérêt collectif (SCIC SARL) “De rue et de cirque” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 327
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale UNSA de Paris pour 2008-2010 et attribution du solde de la subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 175-6°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers Villes” 181, avenue de France (13e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDATC 122
Conseil municipal

Subvention à l’association “Caravansérail et Cie” (10e) pour l’organisation de la 5e édition du “New Bled Festival”. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 187
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Ville de Pantin, relative à une assistance au maître d’ouvrage, pour une étude de reconnaissance de sols. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DVD 180
Conseil municipal

Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de Police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de Police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de Police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l’absence de corps de fonctionnaires. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 PP 61
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution de deux marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de balais pour engins du service technique de la propreté de Paris et de la direction des espaces verts et de l’environnement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPE 57
Conseil municipal

Apposition de deux plaques commémoratives en hommage au Comité Parisien de la Libération. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 525
Conseil municipal

Création d’un emploi de directeur des achats. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DRH 38
Conseil municipal