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Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des opérateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 DRH 58
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 JS 215
Conseil municipal

Vœu relatif à l'association de Paris à la concertation sur le projet d'amélioration de la ligne B du RER.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 V. 171
Conseil municipal

Voeu relatif à l'opération immobilière du 83, rue Quincampoix (3e).

JUILLET 2004
Déliberation
2004 V. 154
Conseil municipal

Autorisation de céder à la SIEMP les biens communaux du 17e arrondissement conformément à la convention publique d'aménagement du 30 mai 2002 et l'avenant n° 1 du 26 décembre 2003. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 DU 97-6°
Conseil municipal

Approbation de la convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle pour la gestion des espaces jeunes Charles-Hermite et Goutte-d'Or (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer cette convention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 JS 426
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par les Restaurants du Cœur d'une demande de permis de construire portant sur une parcelle dépendant du terrain communal situé 7/15 avenue de la Porte de la Villette (19e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 DLH 125-1°
Conseil municipal

Subvention à l'Association d'Aïkido des Amandiers. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 JS 235
Conseil municipal

MA 127 - Subvention de fonctionnement à l'association "Cifordom", pour la mise en œuvre du prix littéraire "Fetkann". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Modifications des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris et des personnels techniques de la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 DPE 98
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 3 logements PLA-I situé 19, rue Caulaincourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 DLH 43-3°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 JS 90
Conseil municipal

Acquisition en l'état futur d'achèvement du volume n° 3 à usage de crèche dépendant de l'ensemble immobilier situé au 49 rue François Truffaut - 19 à 23 rue Gabriel Lamé (îlot K9 ZAC "Bercy") (12e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 DU 144
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Courant d'Art Frais" au titre de la politique de la Ville pour deux projets : "Création d'un spectacle pluridisciplinaire 9/14 ans" et "Atelier d'éveil aux arts plastiques". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 DAC 252
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 JS 75
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Cercle d'Aïkido Parisien (Le CAP)". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 JS 379
Conseil municipal

Subvention l'association "Amicale Internationale des Sportifs". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 JS 353
Conseil municipal

Subvention au CROUS de Paris pour la création d'un portail internet sur la carte unique et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 DASCO 130
Conseil municipal

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement, lot M3E2, ZAC Paris Rive Gauche (13ème).- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 ASES 173
Conseil municipal

Vœu relatif à la prévention des expulsions des propriétaires privés et personnes usufruitières en grandes difficultés.

JUILLET 2004
Déliberation
2004 V. 157
Conseil municipal