Débat-Délibs

Statut particulier des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 131-1°

Conseil municipal

Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 164

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 127

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "CORUM" pour l'étude et la réalisation d'une solution progicielle de gestion des régies d'avances et de recettes de la Ville de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 160

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Gambetta - Gambetta village (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2432

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Mesnil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2409

Conseil municipal

Subvention au Comité national de promotion des modes créoles et d'outre-mer (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2483

Conseil municipal

Subvention à la Compagnie du Tabouret (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 1125

Conseil municipal

Subvention à la Maison de la médiation (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2463

Conseil municipal

Réhabilitation en "PALULOS" du groupe d'immeubles "Davout-Lagny" situé 18 à 46, boulevard Davout (20e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 198

Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de la construction et de l'exploitation d'un parc de stationnement souterrain situé avenue de la Grande-Armée (17e). -Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation et, d'autre part, de déposer une demande de permis de construire. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 178

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "SCHLUMBERGER Industries" un marché négocié pour la fourniture de pièces détachées et de prestations diverses pour horodateurs. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 114

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la société d'assurances "ASSU 2000" en réparation des dommages causés à son assuré, M. José MATOS DOS SANTOS, à l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 106

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Cité des sciences et de l'Industrie (19e) une convention relative aux actions en faveur de la diffusion de la culture scientifique et technique auprès des enfants d'âge scolaire. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 109

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les commerçants du village de Passy" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2408

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 124

Conseil municipal

Subvention à l'Association des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé et des réfractaires de la Région parisienne (2e). M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 P. 2

Conseil municipal

Subvention à l'association "Hérisson productions" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 1997

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux horticoles dans les établissements scolaires parisiens. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 191

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et comité de défense des commerçants et artisans du quartier Roquette - Voltaire (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2367

Conseil municipal

Débat Delib

222 résultats

Statut particulier des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "CORUM" pour l'étude et la réalisation d'une solution progicielle de gestion des régies d'avances et de recettes de la Ville de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Gambetta - Gambetta village (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Mesnil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention au Comité national de promotion des modes créoles et d'outre-mer (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Compagnie du Tabouret (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la Maison de la médiation (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "SCHLUMBERGER Industries" un marché négocié pour la fourniture de pièces détachées et de prestations diverses pour horodateurs. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la société d'assurances "ASSU 2000" en réparation des dommages causés à son assuré, M. José MATOS DOS SANTOS, à l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Cité des sciences et de l'Industrie (19e) une convention relative aux actions en faveur de la diffusion de la culture scientifique et technique auprès des enfants d'âge scolaire. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "Les commerçants du village de Passy" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé et des réfractaires de la Région parisienne (2e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Hérisson productions" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation de travaux horticoles dans les établissements scolaires parisiens. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants et comité de défense des commerçants et artisans du quartier Roquette - Voltaire (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

222 résultats