Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des emplacements de stationnement supplémentaires prévus dans le programme de construction de 18 logements locatifs aidés situé 74-84, rue de l'Ourcq et 1-13, passage Wattieaux (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1888-4°

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 4e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1761

Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 9e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1828

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Stade olympique de Paris (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1785

Conseil municipal

Subvention à l'Association générale des familles du 6e arrondissement (6e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1119

Conseil municipal

Subvention à l'Association française pour le patrimoine musical (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1852

Conseil municipal

Subvention à l'association "Choeurs Vincent d'Indy" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 24

Conseil municipal

Subvention à l'association "Vivre son deuil" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2160

Conseil municipal

Subvention à l'Association franco-japonaise (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1934

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux commerciaux et de leur 2 places de stationnement prévus dans le programme de construction en P.L.I. de 70 logements situé 62-68, rue de l'Amiral-Mouchez (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1886-4°

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1770

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de travaux de rénovation des halls de l'ensemble immobilier de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1889

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat pour l'assurance du parc automobile du Service technique des Transports automobiles municipaux incluant une clause de délégation de l'instruction et de la gestion des sinistres par l'assureur envers ledit service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1711

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes et d'animation locale du 15e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1701

Conseil municipal

Subvention à l'association "Créativité, réinsertion, loisirs" (Val-de-Marne). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2318

Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 15e arrondissement" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 321

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2217

Conseil municipal

Subvention à l'association "Archives et musée d'art populaire juif" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2198

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 36 bis, rue Pierre-Nicole et 39 bis, rue Henri-Barbusse (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1891-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 6-10, rue Roli (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1885-1°

Conseil municipal

Débat Delib

383 résultats

Subventions à des associations sportives du 4e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 9e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Stade olympique de Paris (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association générale des familles du 6e arrondissement (6e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Association française pour le patrimoine musical (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Choeurs Vincent d'Indy" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Vivre son deuil" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Association franco-japonaise (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de travaux de rénovation des halls de l'ensemble immobilier de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention au Comité municipal des fêtes et d'animation locale du 15e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Créativité, réinsertion, loisirs" (Val-de-Marne). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 15e arrondissement" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Archives et musée d'art populaire juif" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 36 bis, rue Pierre-Nicole et 39 bis, rue Henri-Barbusse (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 6-10, rue Roli (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

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