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Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1769
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e) une convention. - Subvention à ladite association. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1849
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Les amis du Marché-Saint-Honoré" (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2227
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1696
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ateliers Arc-en-Ciel 12" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2317
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis de la joie par les livres", Clamart (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1861
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2376
Conseil municipal

Subvention à l'Institut français des relations internationales (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1922
Conseil municipal

Subvention à l'association sportive "P.T.T. de Paris" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2389
Conseil municipal

Subventions au titre de 1996 aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1793
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la surveillance de certains grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1719
Conseil municipal

Subvention à l'association "Société Saint-Vincent-de-Paul - Louise-de-Marillac - Conseil de Paris" (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2322
Conseil municipal

Subvention au Patronage laïque municipal du 6e arrondissement (6e) pour la ludothèque du Luxembourg. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1866
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1695
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement du 13e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1725
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale d'amitié franco franco-asiatique (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2441
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des visiteurs de prison (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 158
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2342
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la compagnie "G.M.F. La Sauvegarde" un contrat d'assurance de responsabilité civile du parc automobile de la section des moyens opérationnels de propreté de la Direction de la Protection de l'Environnement, assorti du versement d'un dépôt de garantie pour 1997. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1738
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1779
Conseil municipal