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Subvention (60 000 euros) et convention avec l'association CHARONNE (13e).
Déliberation
2017 DASES 439-1
Conseil général
Subvention (3.500 euros) à l'association Fédération Nationale CAMI Sport & Cancer (Neuilly-Sur-Seine 92)
Déliberation
2017 DASES 116-1
Conseil général
Caisse des Écoles (13e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 72-1
Conseil général
Convention-cadre partenariale entre le Département de Paris et le Groupement hospitalier de Territoire Paris - Psychiatrie et Neurosciences
Déliberation
2017 DASES 436-1
Conseil général
Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er)
Déliberation
2017 DASES 431-1
Conseil général
Caisse des Écoles (20e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 78-1
Conseil général
Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de 2018
Déliberation
2017 DRH 14-1
Conseil général
Subventions (15 000 euros) à ATD-quart monde) et à la SARL les Filles du Pont pour l'organisation d'évènements à caractère social et culturel pour personnes démunies. convention annuelle ATD.
Déliberation
2017 DASES 423-1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, au sein de la Commission habilité à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n°93-122 du 29 janvier 1993).
Déliberation
R.24
Conseil général
Report de la date d’entrée en vigueur de dispositions statutaires et indiciaires applicables aux fonctionnaires du Département de Paris
Déliberation
2017 DRH 15-1
Conseil général
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage.
Déliberation
R.21
Conseil général
Divers collèges publics en cité scolaire-Contribution (238 362 euros) du département aux services de restauration pour 2018.
Déliberation
2017 DASCO 95-1
Conseil général
Caisse des écoles (11e) - Subvention 2018 (426.717 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 86-1
Conseil général
Caisse des Écoles (2e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 64-1
Conseil général
Subvention complémentaire (20.000 euros) et avenant n°5 à la convention avec l'association Comede (94 Le Kremlin-Bicêtre)
Déliberation
2017 DASES 440-1
Conseil général
Occupations précaires de logements situés dans les EPLE - Conventions.
Déliberation
2017 DASCO 62-1
Conseil général
Révision des statuts de l’Établissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs.
Déliberation
2017 DPE 3-1
Conseil général
Réalisation d’un diagnostic de l’état des façades de l’immeuble situé 62/66 rue du Surmelin 20e - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Département/CASVP
Déliberation
2017 DFPE 10-1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L.1414-6 du Code général des collectivités territoriales).
Déliberation
R.22
Conseil général
Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Paris.
Déliberation
2017 DU 8-1
Conseil général