Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (897)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (897)
Supprimer Document
Déliberation (897)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
DF 209 - SG 191-3° - Coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Saint-Ouen sur l’aménagement des docks de Saint-Ouen. - Cession d’emprises municipales situées rue Ardouin et rue des Bateliers à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Autorisation de déclassement et de signature d’une promesse de vente avec la commune de Saint-Ouen. MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO et Pierre MANSAT, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’Union Nationale des Centres Communaux d’Action Sociale (UNCCAS) destiné à financer le rachat de parts sociales d’une Société Civile Immobilière en association avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris aux fins d’acquisition d’un ensemble immobilier à Paris pour son siège social 105, avenue Gambetta (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’ UNCCAS, des conventions fixant les modalités de fonctionnement de la garantie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 67
Conseil municipal
Vœu relatif au carrefour des rues Ordenir /Simart/Flocon/Square Clignancourt.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 311
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert à trois marchés de service pour la conversion rétrospective des catalogues des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris (marchés n° 05/41 026, 05/41 027 et 05/41 028). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 696
Conseil municipal
DASES 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec la “Maison des Femmes” pour son action en faveur des femmes prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 146
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à l’association “Mouvement pour le Développement Solidaire” (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 220
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “S.O.S. Urgences Mamans” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 107
Conseil municipal
Autorisation à l’association “les Métamorphoses Singulières” de déposer la demande de permis de construire relative à l’implantation du “Grand Parquet”, 20, rue du Département (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 670
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de la Société du Salon d’Automne, sise Grand Palais des Champs-Elysées - Porte C - Avenue Franklin Roosevelt - 75008 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SGRI 64
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif sur l’autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts Parisiens. (2007 DDEE 208).
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 303
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS foncier à contracter par la RIVP en vue du financement principal de la charge foncière d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 23 logements PLUS situé 32-34 rue de Châteaudun et 23-27, rue Saint-Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 272-2°
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 320-2°
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 132-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’association “Co-Arter” une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble du 5 impasse de Bonne Nouvelle (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 587
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’association “Bête à bon dieu production” 84, quai de Jemmapes (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 445
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Serruriers magiques, dont le siège est situé 102 rue de Clignancourt (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 573
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police relative à la prise en charge du transport domicile-travail des personnels handicapés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 104
Conseil municipal
Vœu relatif à la Ferme de la Tombe Issoire.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 284
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 7 logements PLUS situé 6, impasse Crozatier (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 267-2°
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 9 logements PLAI, situé au 29, rue Riquet, voie Nord (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 260-2°
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|