266 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif aux fermetures de classes prévues à la rentrée scolaire 2008.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 84
Conseil municipal

Compte administratif des états spéciaux d’ar-rondissement pour l’exercice 2007. M. Bernard GAU-DILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 31
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 9e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 59
Conseil municipal

Subvention à l’association “Rencontres à la Cartoucherie” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 101
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 71
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Air de Lune” pour le spectacle l’Opérette diffusé au Théâtre de la Cité Internationale (14e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 188
Conseil municipal

MA 1 - Subvention de fonctionnement à l’association “ORIG’IN”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM).

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 133
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Impacts-Europe”.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 126
Conseil municipal

Espace Champerret situé 8-10, rue Jean Oestreicher, 5-7, rue du Caporal Peugeot et 35, rue Jacques Ibert (17e). - Division en volumes de l’ensemble immobilier Champerret. - Déclassement des lots de volumes correspondant aux Halls B et C, à la “Place Basse”, aux escalators et escaliers qui en dépendent. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 17-1°
Conseil municipal

DU 83-3° - Modalités de passation de 13 marchés de prestations intellectuelles pour la rénovation des Halles (1er). Signature des dossiers de permis de construire et de démolir. Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 138
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un mur de soutènement dans le cadre de l’opération de construction d’un atelier garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DVD 57
Conseil municipal

Approbation du principe de restauration de la façade principale de l’église Saint-Paul-Saint-Louis (4e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 259
Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié de travaux pour la réhabilitation de la passerelle suspendue au parc des Buttes Chaumont (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DEVE 35
Conseil municipal

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de Petite Enfance - 16, avenue Simon Bolivar (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 279
Conseil municipal

Vœu relatif à la gestion et à l’aménagement du square du Docteur Calmette (15e).

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Cafézoïde” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir, visant la propriété communale sise 16, rue de Jessaint (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 88
Conseil municipal

Echange foncier entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris dans le cadre de l’opération Maroc, Tanger, Flandre (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 43-2°
Conseil municipal

Vœu relatif au réaménagement du marche “Cervantès” et des ses abords (15e).

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 58
Conseil municipal