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Subventions au titre de 1997 à des associations sportives corporatives. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 363
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire - Section du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1791
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par le club de football "Paris-Saint-Germain" pour l'occupation de locaux situés 30, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 57
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes de la Ville de Paris (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 354
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Comité Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1964
Conseil municipal

Subvention à l'association "Plume d'éléphant" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 211
Conseil municipal

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Alain Rais" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1373
Conseil municipal

Subvention à l'association "Amitié judéo-chrétienne" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 375
Conseil municipal

Subvention au Fonds instrumental français (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 871
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 30 logements locatifs intermédiaires situé 5-7-9, rue Olivier-Métra et 10-12, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 248-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le remplacement de l'ascenseur installé, 11, boulevard du Palais (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 102
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la restructuration de la crèche collective, 38, quai de la Rapée (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 235
Conseil municipal

Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 636
Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1833
Conseil municipal

Revalorisation des tarifs des différents services offerts par la collectivité parisienne pour 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 88
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association des amis de la République française (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 22
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les grands mères occasionnelles" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1202
Conseil municipal

Subvention à l'association "France Shotokan karaté, arts martiaux" (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1897
Conseil municipal

Modifications de la tarification des cimetières. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 97
Conseil municipal

Maintien au profit de la Fondation de Mme Jules LEBAUDY des garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Le Nouveau Logis" en vue du financement des programmes de 58 logements, 31 à 37, boulevard Bessières, de 38 logements, 1 à 5, passage Châtelet et 58, impasse Marty, et de 31 logements, 32-36, rue Jacques-Kellner (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 187-2°
Conseil municipal