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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement aux sociétés Darkworks, Fandango et Spirops pour la réalisation de la phase d’amorçage du projet “Play All” du pôle de compétitivité “Cap Digital”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 64
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer avec la ville de Paris une convention financière relative à la contribution forfaitaire du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2007 à 2010. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 4
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant 20.000 euros à la Fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) située 185, Bureaux de la Colline 92213 Saint Cloud cedex 11 pour contribuer au financement de la deuxième édition de la remise des Trophées APAJH. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 349
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de doter d’une somme de 5 000 euros le “Trophée de la Ville de Paris changeons de regard surle handicap”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 473
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13.000 euros à l’association “SEMAPHORE” sise 31, rue Planchat (20ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 432
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2006-2008 passées avec les Missions Locales parisiennes : partenariat avec les Clubs de prévention. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 70
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec cinq titulaires un avenant aux marchés de prestation de service pour l’accompagnement social de familles parisiennes monoparentales et/ou migrantes bénéficiaires du revenu Minimum d’Insertion (RMI), en vue de leur insertion socio-pro-fessionnelle. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 468-4°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 25 octobre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 23
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, avec l’association “Agence nouvelle des solidarités actives”, une convention relative à la mobilisation des allocataires du RMI et des entreprises autour d’actions visant à lever les obstacles au retour à l’emploi. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 424
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 582.660 euros à l’Assistance Publique / Hôpitaux de Paris sise 3, avenue Victoria (4e) pour le fonctionnement du SAMU de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 28 novembre 2005 avec l’AP-HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 409
Conseil général

G - Paiement des subventions d’investissement de 15.244.901,74 euros et de 3.048.981,33 euros accordées à l’AP-HP en 2000 et 2001. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 430
Conseil général

G - Autorisation à la Régie immobilière de la Ville de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché public de travaux de restructuration du bâtiment E réalisée dans le cadre de la 3e phase du schéma directeur de restructuration du lycée-collège Montaigne (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 92
Conseil général

G - Vœu relatif à la prise en charge des travaux de la cité scolaire Chaptal par la Région d’Ile de France.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 27
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “Plein Feux” située 3, sente des Dorées (19e) au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 161
Conseil général

GIP SAMU social de Paris - Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 2
Conseil général

G - Approbation d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades - Fixation du montant des dotations attribuées à chaque association au titre de l’exercice 2006. Fixation du montant des soldes 2005. - Montant total de la dépense en 2006 : 298.242 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 460
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine du collège Bernard Palissy 21, rue des Petits Hôtels (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 51
Conseil général

G - Vœu relatif à la création d’un café social dans le 11e arrondissement.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 24
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-type relative à la mise en œuvre de chantiers-école dans lesquels seront recrutés des allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 51
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 96
Conseil général