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G - Budget modificatif du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) de 1997 et de la section commerciale du Centre d'aide par le travail. MM. Philippe LAFAY et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 131
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux marchés de travaux et d'études signés avec les entreprises "SAVOURE", "LE CLOAREC", M. Patrice de TURENNE, architecte, et la société "TECHNIP SERI CONSTRUCTION", en vue de la réalisation des travaux de création du service de restauration dans l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 68
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les amis de la maison verte" (18e) une convention relative à la mise en oeuvre d'activités de loisirs et éducatives en direction des enfants et adolescents du quartier de la Goutte-d'Or et des autres secteurs du 18e arrondissement ainsi que d'actions sociales au profit des adultes touchés par l'exclusion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 146
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux neufs et de services en télécommunication. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 71
Conseil général

G - Budget modificatif n° 2 des Etablissements départementaux de 1997. MM. Philippe LAFAY et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 130
Conseil général

G - Subvention à la S.A.R.L. "Mondial Net" pour son atelier protégé situé 34, rue Bruneseau (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 159
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 37
Conseil général

G - Modification des délibérations relatives à l'octroi de la garantie du Département de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris auprès de la Caisse d'épargne de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 10
Conseil général

G - Fixation et règlement des honoraires et frais des avocats et avoués du Département de Paris, au titre de 1997 (reliquat 4e trimestre). M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 39
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour l'entretien et les réparations des bâtiments départementaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 215
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché d'études signé avec M. Jean-François SCHMIT, architecte, en vue de la réalisation des travaux d'extension des locaux de 20 à 24 divisions au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 208
Conseil général

G - Modification de la convention-type proposée aux associations intermédiaires, agréées par l'Etat, qui emploient des bénéficiaires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 40
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché signé avec la société "S.A.D.C." pour la réalisation de travaux de génie climatique aux lycée et collège Carnot, 45, boulevard Malesherbes (17e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 228
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 39
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les équipes d'amitié" (4e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 139
Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris, entre le 16 juin et le 14 novembre 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 25
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire, de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 33
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au financement des activités de l'association "Aides - Paris et Ile-de-France". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec ladite association pour le fonctionnement du centre "Arc-en-ciel" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 144
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre régional d'information et de prévention du S.I.D.A. une convention pour la réalisation d'actions de prévention du S.I.D.A. ainsi que d'informations et de conseils à toute personne concernée. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 128
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "SESAM" une convention en vue de la mise en oeuvre d'un programme d'insertion professionnelle en faveur des jeunes. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 48
Conseil général