Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2018 (274)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (274)
Supprimer Document
Débat (274)
274 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2018 SG 14 - Avenant n° 2 à la convention relative à l’occupation du domaine public par l’Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre du Plan de Vidéo Protection de Paris. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au déploiement de caméras de vidéosurveillance. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au renforcement du plan.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DASES 166 G - Subventions (36.430 euros) à treize associations qui interviennent dans le cadre du "Mois parisien du handicap 2018".
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe DP relatif au blocage des universités.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DAE 199 - Marché aux puces Clignancourt Django Reinhardt (18e) - Attribution de délégation de service public.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'encadrement des activités de location en "free-floating".
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la mise en œuvre du Plan Climat dans les crèches et les écoles.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Hommage à M. Ronan Gosnet et aux autres victimes de l'attentat perpétré le 12 mai 2018 à Paris.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une dénomination en hommage à Sœur Emmanuelle.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
-15
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
46.2ko
pdf
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux restaurants McDonald's.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à la transparence du service Vélib'.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au maintien de la fermeture la nuit du parc Martin-Luther-King pendant l'été.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2 - Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2018.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DFA 9 G-2 - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2018.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 4-3
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
127.8ko
pdf
-24
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
170.2ko
pdf
-11
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
45.3ko
pdf
-7
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
42.4ko
pdf
VIII - Question d'actualité posée par le groupe les Républicains et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative aux mobilités durables.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DAE 22 G - Subventions (150.000 euros) et conventions avec 26 associations dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|