322 résultats

Trier par :
Résultats par page

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité électrotechnicien - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 87
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 61
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 4 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M "Habitation Confortable" en vue du financement d'un programme d'acquisition - amélioration de 2 logements locatifs aidés d'intégration et 7 logements locatifs à usage social, situé 49, rue Rodier (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 302
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des espaces-jeunes Charles-Hermite et Goutte-d'Or sis respectivement 54, boulevard Ney et 6, rue de la Goutte-d'Or (18e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 509
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 159
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 167
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 2e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 148
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention d'aide financière pour 2001. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 156
Conseil municipal

Subvention au "Judo Paris Centre" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 333
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - spécialité reliure-dorure - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Bernard LAURENT, en réparation de son préjudice subi à la suite d'une chute survenue le 23 janvier 1997 dans l'enceinte de la mairie du 16e arrondissement, et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de la créance de l'Assurance Maladie - sécurité sociale - Caisse primaire de Paris consécutive à cet accident. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 158
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 188
Conseil municipal

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002. - Approbation du montant global de la dotation destinée aux états spéciaux d'arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" (1er). - Attribution d'une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 299
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 75-056-99-80-103 avec les Mutuelles du Mans assurances et le courtier Verspieren. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 143
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au Contrat Enfance signé avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour la période 1997-2001. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 64
Conseil municipal

Subvention au Comité Municipal des Fêtes du 11e arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 CAB 7
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 217
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture à la Mairie du 10e arrondissement et des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 259
Conseil municipal