458 résultats
Augmentation des dotations pour les "Prix du perfectionnement" en lien avec la crise sanitaire du Covid- 19 (14.400 euros)
Déliberation
2020 DAE 219-1
Conseil municipal
Marchés couverts du lot 2 - Modification de périmètre marché Passy (16e) suite travaux - Avenant 4
Déliberation
2020 DAE 252-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 317 501,89 euros
Déliberation
2020 DVD 74-1
Conseil municipal
Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche
Déliberation
2020 DAE 110-1
Conseil municipal
Réalisation 12-16, rue Haxo (20e) d’un programme de construction neuve de 18 logements sociaux (5 PLA-I, 8 PLUS et 5 PLS) par la RIVP - Réitération des garanties d’emprunt par la Ville (2 352 612 €)
Déliberation
2020 DLH 132-2
Conseil municipal
Protocole foncier avec la Ville de Saint-Germain-en-Laye (78).
Déliberation
2020 DU 13-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2019 de la 1ere concession de la SOREQA du 07 juillet 2010 et avenant n° 14.
Déliberation
2020 DLH 157-1
Conseil municipal
Prolongation sur 2020 de l’exonération des droits de voirie pour les commerces adjacents à la cathédrale Notre-Dame (Paris Centre)
Déliberation
2020 DU 112-1
Conseil municipal
Prise en charge par la Ville des frais d'accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2020.
Déliberation
2020 DDCT 67-1
Conseil municipal
Résil pr motif d’intérêt général marché relatif fourniture, mise en place et exploitati tech d’1 N° de téléph "3BPQ » et d’1 serveur vocal interactif pr centre contacts « appels non urgents » de la PP
Déliberation
2020 PP 88-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition temporaire contre remboursement d’un agent de la Ville de Paris auprès d’un EPHAD privé.
Déliberation
2020 DRH 48-1
Conseil municipal
Contrôle des règles d'hygiène de l'habitat - Convention de prestations de service Ville de Paris / Etat pour 2020.
Déliberation
2020 DLH 189-1
Conseil municipal
Débat portant sur les orientations budgétaires de la Ville de Paris.
Déliberation
2020 DFA 56-1
Conseil municipal
Réalisation, 8 rue Dautancourt (17e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 28 logements sociaux (17 PLA I - 11 PLUS) par la RIVP
Déliberation
2020 DLH 96-2
Conseil municipal
Réalisation 61bis-63 rue de l’Ourcq (19e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 14 logements sociaux par I3F - Modification des garanties d’emprunt (1.937.000 euros)
Déliberation
2020 DLH 197-1
Conseil municipal
Réalisation Ilot Custine (18e), d’un programme de construction neuve de 33 logements sociaux PLUS par la RIVP – Modification des prêts PLUS garantis par la Ville (5 794 740 euros)
Déliberation
2020 DLH 143-2
Conseil municipal
Conseil d’administration de la société d’économie mixte locale Elogie-SIEMP. Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.
Déliberation
2020 DDCT 59-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte SEMPariSeine. Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.
Déliberation
2020 DDCT 71-1
Conseil municipal
Travaux d’extension du Collège Lucie Faure et construction d'une crèche Paris 20ème - Indemnisation de la société EIFFAGE CONSTRUCTION EQUIPEMENTS
Déliberation
2020 DCPA 8-1
Conseil municipal
6 rue des Rasselins - Préjudices subis - Signature du protocole transactionnel
Déliberation
2020 DLH 113-1
Conseil municipal