359 résultats
Modification du Titre XIII de la délibération D.430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux
Déliberation
2017 DRH 41-1
Conseil municipal
Participation (150.791 euros) et convention avec l’association « Ambroise Croizat », pour le fonctionnement d’un accueil en périnatalité au sein de la maternité des Bluets (12e).
Déliberation
2017 DFPE 3-1
Conseil général
Subventions (30.000 euros) et conventions pluriannuelles avec 4 associations pour leurs actions de lutte contre l’isolement en direction des personnes âgées hospitalisées.
Déliberation
2017 DASES 240-1
Conseil général
Subvention (23.500 euros) à 7 associations pour leurs actions de lutte contre l’isolement en direction des seniors.
Déliberation
2017 DASES 133-1
Conseil général
PPIE. Convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL).
Déliberation
2017 DASES 145-1
Conseil général
Convention d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public au profit d'EUNETWORKS.
Déliberation
2017 DFA 50-1
Conseil municipal
Subventions (8.500 euros) à 3 associations de jeunesse (11e).
Déliberation
2017 DJS 177-1
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention entre la Métropole du Grand Paris et la Ville de Paris pour la gestion comptable.
Déliberation
2017 DFA 42-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris.
Déliberation
2017 DAJ 2-1
Conseil général
Subvention (4.000 euros) au Groupe Energies Renouvelables, Environnement et Solidarités (GERES) pour son projet « Paris, ambassadrice de la Solidarité climatique ».
Déliberation
2017 DEVE 102-1
Conseil municipal
Mise en œuvre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de Paris.
Déliberation
2017 DASES 241-1
Conseil général
Subventions (98 700 euros) à 6 associations et avenants à conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées.
Déliberation
2017 DDCT 18-1
Conseil municipal
Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association « Les Canaux » et fixation de la redevance annuelle d’occupation
Déliberation
2017 DAE 193-1
Conseil municipal
Subventions (4.500 euros) à quatre associations dans les quartiers Porte Montmartre – Porte des Poissonniers – Moskova et Blémont (18e) au titre de la Politique de la ville
Déliberation
2017 DAC 792-1
Conseil municipal
Participation (15.000 euros) et convention avec l'association Ateliers, Expériences, Redynamisation et Insertion - AERI (93).
Déliberation
2017 DASES 65-1
Conseil général
Subventions (6.000 euros) et 1 convention avec 3 associations de jeunesse (13e) dans le cadre de la Politique de la Ville.
Déliberation
2017 DJS 184-1
Conseil municipal
Subvention (2.138.805 euros) et avenant à convention avec l’association Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (3e).
Déliberation
2017 DAC 509-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au réseau francophone et mondial Ville Amie des Aînés
Déliberation
2017 DASES 228-1
Conseil général
Modifications des statuts de l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e).
Déliberation
2017 DAC 25-1
Conseil municipal
relatif à la mise en oeuvre de l'Accord de Paris pour lutter contre le dérèglement climatique.
Déliberation
V .145
Conseil municipal