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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du gymnase au collège départemental François-Couperin, 2, allée des Justes-de-France (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 82
Conseil général

G - Vœu relatif à la pérennisation des activités de l'Assemblée citoyenne des originaires de Turquie.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 2
Conseil général

G - Subvention à l'association "Espace d'Accueil, d'Animation Interculturelle et Sociale" (10e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-1°
Conseil général

G - Fixation en euros des tarifs de location des salles du Centre de Chaligny, 15 rue de Chaligny (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 31
Conseil général

G - Subvention à l'association "La Fayette Accueil" (10e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 16-5°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'association "Lieu ressource" (17e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 30
Conseil général

G - Vœu tendant au remplacement de la carte Emeraude en cas de perte ou de vol.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 3
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 9
Conseil général

G - Communication relative à la politique de la collectivité parisienne en faveur des personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 45
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des pôles scientifiques et des internats du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e) et des modalités de passation des marchés de maîtrise d'œuvre, de relevés de géomètre, de diagnostic "fluides" et "structures", de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, de coordination des systèmes de sécurité incendie et d'ordonnancement, pilotage et coordination correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les dits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 68
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment dit "Petit Janson" et du pavillon d'honneur, de modernisation de la couverture de l'aile donnant sur la rue de Longchamp et de modernisation des sanitaires des professeurs du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les dits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 69
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de peintures au collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e), et des travaux de modernisation de la fenêtre du fond de la salle 205, à l'annexe du collège Marx-Dormoy située 8, rue Jean-François-Lépine (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 41
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques et de mise en conformité des réseaux d'alimentation en eau du lycée-collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 50
Conseil général

G - Fixation des modalités de calcul des indemnités horaires et journalières versées aux agents du Département de Paris rémunérés à la vacation. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 6
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder au versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2002 à l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 3
Conseil général

G - Subvention à l'"Association départementale pour l'Enseignement et la Formation des Travailleurs Immigrés et de leurs Familles" (19e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-3°
Conseil général

G - Revalorisation de cinq prestations sociales versées aux agents du Département de Paris, dans le cadre du passage à l'euro. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 7
Conseil général

G - Subvention à l'association "Espace 16" (17e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-7°
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au Centre médico-social situé 2, rue du Figuier (4e), et de restructuration au Centre médico-social de consultations de protection maternelle et infantile située 2, rue de Moussy (4e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 84
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Etablissement Public Spécialisé Maison Blanche pour la gestion du Lieu d'Ecoute et d'Accueil pour préadolescents situé au 147, rue de Clignancourt (18e). - Participation financière du Département de Paris pour la première période de fonctionnement de cette structure. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 33
Conseil général