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G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de grosses réparations au collège Evariste-Galois, 11, rue du Docteur-Bourneville (13e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 48
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de l'alarme et d'asservissement des portes d'encloisonnement d'escaliers dans le collège départemental Eugène-Delacroix, 13, rue Eugène-Delacroix (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 70
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le collège Françoise-Dolto et l'école élémentaire, 104, rue de Belleville (20e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris au Département de Paris pour la réalisation de ces travaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 11
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder au versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2002 à l'Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 2
Conseil général

G - Subventions pour le financement des Missions Locales parisiennes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAEE 6
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "la goutte d'ordinateur" (18e) pour l'aide à l'ouverture d'un espace public numérique "la goutte d'ordinateur". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAEE 11
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 12
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 10
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de révision des menuiseries des classes des 1er et 2e étages au collège départemental Jean-Moulin, 75, rue d'Alésia et d'isolation phonique des fenêtres et de réfection des peintures au collège Saint-Exupéry, 89, boulevard Arago (14e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 57
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un département audiovisuel dans les locaux situés au rez-de-chaussée du lycée-collège Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 86
Conseil général

e des membres présents

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 7
Conseil général

G - Subvention à l'association "Centre d'Entrainement aux Techniques d'Expression et de Communication - Actions de Formation" (18e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-9°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Fort de Café" (20e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 16-4°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Réseau d'échanges des Savoirs Belleville - Ménilmontant" (RESBM) (11e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 16-1°
Conseil général

G - Subvention à l'"Association des Travailleurs de Turquie de France" (ATTF) (10e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 17-1°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Mission Populaire 11e" (11e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-2°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Age d'Or de France" (9e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 44
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des alimentations et d'évacuations des eaux, de rénovation totale de l'étanchéité de la terrasse et de modernisation des accès et de la clôture au collège Maurice-Utrillo, 100, boulevard Ney (18e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer la demande de permis de démolir correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 18
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de la toiture et de la création d'un terrain d'évolution sportive dans la cour basse du collège départemental "Madame de STAEL", 14, rue de Staël (15e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 58
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de la couverture du bâtiment "A" du collège départemental Georges-Courteline, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 22
Conseil général