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Votes spécifiques.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux cars de tourisme diesel et au transport par voie fluviale.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à l'augmentation des frais d'inscription pour les étudiants étrangers.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à la privatisation de la Pyramide du Louvre par "Airbnb".

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif aux punaises de lit dans les logements sociaux. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 46 - Subventions (279.000 euros) et conventions avec neuf associations pour leurs actions en faveur du vélo.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à une dénomination en hommage à Karl Lagerfeld.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à la création d'une serre sur un toit au sein de l'ensemble immobilier Erard-Charenton.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -8

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 SG 51 - Conventions de coopération.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à l'association "Nogozon".

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif au manifeste "Les centres sociaux, acteurs de la cohésion sociale et de transformation des territoires".

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

 : convention de mécénat avec ARTERIA pour la mise à disposition de la connectivité LoRaWAN et l'appui méthodologique associé.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif au dispositif "l'Art pour Grandir" et aux œuvres d'art dans l'espace public.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la parcelle du 105, avenue du Général Leclerc.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 54 - Parcs de stationnement "Carnot et Prony" (17e). Principe de délégation de service public.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -4

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 110 - APUI Site Réservoirs de Passy (16e) - Désignation du lauréat - Déclassement. Signature d'un EDDV, d'une promesse de bail à construction et d'un bail à construction. Dépôts d'autorisations d'urbanisme. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants, M. GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, M. HÉLARD, Mmes LECOUTURIER, BOILLOT et JÉGO relatif à la concertation sur le projet "Le Chai Subaquatique".

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

déposé par le GEP relatif à la piétonisation aux abords des écoles parisiennes. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à l'expérimentation de mesures de restriction de circulation autour des écoles. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à l'expérimentation de mesures de restriction de circulation autour des écoles du 5e. Vœu déposé par l’Exécutif.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal