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8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à la Commission appelée à sélectionner le maître d'oeuvre qui sera chargé de la restructuration et de la mise aux normes du collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e)

FEVRIER 2000
Débat
Conseil général

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à la Commission appelée à sélectionner le maître d'oeuvre chargé de la mise en sécurité des escaliers aux lycée-collège Claude-Bernard (16e)

FEVRIER 2000
Débat
Conseil général

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

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Débat
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6 - Adoption des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

FEVRIER 2000
Débat
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11 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

FEVRIER 2000
Débat
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5 - 2000 DAEE 7 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les organismes de formation "Sefia", "Infrep" et "Itinéraires formation Fovea" des conventions relatives à la prise en charge des allocataires parisiens du R.M.I. qui ont un projet professionnel dans le domaine artistique

FEVRIER 2000
Débat
Conseil général

4 - 2000 DPE 1 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés des Hauts-de-Seine

FEVRIER 2000
Débat
Conseil général

3 - 2000 ASES 22 G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (14e) pour son service de transport spécialisé. - Montant : 1.231.745 F

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13 - Liste des membres présents

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12 - Votes spécifiés par les groupes et les conseillers non inscrits de l'Assemblée

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2 - Adoption de comptes rendus

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10 - Clôture de la séance

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Débat
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0 - Introduction

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Débat
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1 - Ouverture de la séance

FEVRIER 2000
Débat
Conseil général