Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la Caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 146

Conseil municipal

Convention de partenariat et d'objectifs entre la Mairie de Paris et la Fédération Française de Rugby, 9 rue de Liège (9e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération française de Rugby au titre de ses activités communes à Paris et à Linas-Marcoussis au bénéfice du tissu sportif parisien pour la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 112

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis du Musée de la Résistance Nationale", 88 avenue Max Dormoy, 94 500 Champigny sur Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 305

Conseil municipal

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 3.835 euros au Groupement pour une information progressiste des aveugles et amblyopes (G.I.P.A.A.). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 294

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Praxinoscope Théâtre dont le siège social est situé 68 rue André Joineau 93310 Le Pré Saint Gervais. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 454

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) un contrat d'aide financière pour une étude sur le gisement des déchets non ménagers à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 27

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Recherche d'Archéologie Théâtrale / Centre Mandapa (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 366

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Cris de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 298

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association Ars Longa (11e) dans le cadre de la Politique de la Ville. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 127

Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 11 logements PLUS et 6 logements PLA-I, situé 121-123 bis, rue de Picpus (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 185-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d'un programme de construction de 56 logements PLS situé 230-232 boulevard de la Villette, 4 à 12 passage Goix et 4 à 10 rue d'Aubervilliers (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 121-2°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession de gré à gré au syndicat des copropriétaires d'un logement (lot n° 202) situé dans l'immeuble 12, rue des Nonnains d'Hyères (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 111

Conseil municipal

DU 126 - DAC 514 - Autorisation de céder à la S.I.E.M.P. des biens communaux situés dans le quartier Clignancourt Nord (18e), secteurs "Duhesme-Roi d'Alger" et "Nord Emile Chaine" dans le cadre de la convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 avec la société. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 123-1°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres pour le maintien de la propreté sur l'avenue des Champs-Elysées (8e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 73

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Services 18", 40, rue Leibniz (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 69

Conseil municipal

Subvention à l'association "le Mouvement du Nid" (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 SG 82

Conseil municipal

Approbation de la convention-type avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) prise en application de l'article 30 du code des marchés publics pour la mise à disposition de la ville de Paris de places de crèches au sein des hôpitaux de l'AP-HP. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 210

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 2.200 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants Résidant Hors de France, 23, rue de Vienne (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 212

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SAGI des propriétés communales situées 18 à 24 passage Duhesme (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 15-1°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 20, rue Mazarine (6e) (lot n° 11). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 208-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la Caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis du Musée de la Résistance Nationale", 88 avenue Max Dormoy, 94 500 Champigny sur Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 3.835 euros au Groupement pour une information progressiste des aveugles et amblyopes (G.I.P.A.A.). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Praxinoscope Théâtre dont le siège social est situé 68 rue André Joineau 93310 Le Pré Saint Gervais. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) un contrat d'aide financière pour une étude sur le gisement des déchets non ménagers à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Recherche d'Archéologie Théâtrale / Centre Mandapa (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Cris de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'association Ars Longa (11e) dans le cadre de la Politique de la Ville. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 11 logements PLUS et 6 logements PLA-I, situé 121-123 bis, rue de Picpus (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession de gré à gré au syndicat des copropriétaires d'un logement (lot n° 202) situé dans l'immeuble 12, rue des Nonnains d'Hyères (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres pour le maintien de la propreté sur l'avenue des Champs-Elysées (8e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Services 18", 40, rue Leibniz (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à l'association "le Mouvement du Nid" (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 2.200 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants Résidant Hors de France, 23, rue de Vienne (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Location par bail emphytéotique à la SAGI des propriétés communales situées 18 à 24 passage Duhesme (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 20, rue Mazarine (6e) (lot n° 11). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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