Débat-Délibs

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DLH 27

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de faux-plafonds et de remise en peinture dans des classes de trois écoles élémentaires : école élémentaire 5, rue Jean-Bouton, école élémentaire, 4/6, rue Bignon et école élémentaire 40, boulevard Diderot (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 3

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société amicale des anciens conseillers généraux de la Seine, des anciens conseillers municipaux de Paris et anciens conseillers de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 SGCP 1

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DVD 216

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux de restructuration de la section bébés à la crèche collective, 6, rue Eugénie-Eboué (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 98

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériels et d'accessoires téléphoniques recyclés, de marque "TENOVIS" type JISTEL IS modèles 1 à 3. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DSTI 4

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" (4e) avec la Société Vinci Park (groupe Vinci). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DVD 31

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie 54/58, rue Montmartre (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 ASES 1

Conseil municipal

Vœu concernant l'ouverture des jardins publics.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 V. 6

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des carrelages du bassin et des circulations/vestiaires, installation d'un système de surveillance assistée par ordinateur pour la prévention des noyades à la piscine Aspirant-Dunand, 20, rue Saillard (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 JS 2

Conseil municipal

Appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits, en 2 lots séparés, destinés à l'entretien des véhicules de marque Toyota et Bremach du parc des services de la Ville de Paris pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DMG 10

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire 30, place Jeanne d'Arc (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DPA 494

Conseil municipal

Aménagement de grands axes structurants en "espaces civilisés". - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DVD 14

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'enrobé à froid. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DVD 23

Conseil municipal

Accord de principe à la conclusion d'une convention entre la S.E.M. 92 et la Ville de Paris, en vue de la mise en vente, après déclassement, d'un garage municipal de bennes de la Direction de la Protection de l'Environnement à Issy-les-Moulineaux. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DAUC 214

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Institut Protestant de Théologie", (D03966) 83, boulevard Arago (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAC 80

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 R. 1

Conseil municipal

Communication au Conseil de Paris pour débattre des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (P.A.D.D.). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 30

Conseil municipal

VENTE DU DOMAINE PRIVE DE LA VILLE DE PARIS. - Cession par voie d'adjudication publique de deux studios et cave (lots n° 10, 11 et 21), libres d'occupation, dépendant de l'immeuble 28, rue Mazarine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 29

Conseil municipal

Travaux de surélévation et d'aménagement de deux appartements du centre de secours "Plaisance" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 45, avenue Villemain (14e). - Approbation de l'avenant n° 1 au marché n° 01.72.123.00 du 16 octobre 2001 conclu avec la société "BATI-RENOV". - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 91.000 euros à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police, exercice 2003, chapitre 901, article 901-1311, compte nature 2313, opération 12.2001. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 PP 1

Conseil municipal

Débat Delib

197 résultats

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société amicale des anciens conseillers généraux de la Seine, des anciens conseillers municipaux de Paris et anciens conseillers de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux de restructuration de la section bébés à la crèche collective, 6, rue Eugénie-Eboué (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériels et d'accessoires téléphoniques recyclés, de marque "TENOVIS" type JISTEL IS modèles 1 à 3. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" (4e) avec la Société Vinci Park (groupe Vinci). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie 54/58, rue Montmartre (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Vœu concernant l'ouverture des jardins publics.

Aménagement de grands axes structurants en "espaces civilisés". - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'enrobé à froid. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Accord de principe à la conclusion d'une convention entre la S.E.M. 92 et la Ville de Paris, en vue de la mise en vente, après déclassement, d'un garage municipal de bennes de la Direction de la Protection de l'Environnement à Issy-les-Moulineaux. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Institut Protestant de Théologie", (D03966) 83, boulevard Arago (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Communication au Conseil de Paris pour débattre des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (P.A.D.D.). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

VENTE DU DOMAINE PRIVE DE LA VILLE DE PARIS. - Cession par voie d'adjudication publique de deux studios et cave (lots n° 10, 11 et 21), libres d'occupation, dépendant de l'immeuble 28, rue Mazarine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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