Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (14)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (14)
Document
Débat (11)
Déliberation (3)
14 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Délégation du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal au Maire de Paris sur les matières visées aux articles L. 2122-22 et L. 1413-1 du Code général des collectivités territoriales.
MARS 2008
Déliberation
2008 SGCP 3
Conseil municipal
des membres présents
MARS 2008
Déliberation
2008 SGCP 3
Conseil municipal
Détermination du nombre d’adjoint.
MARS 2008
Déliberation
2008 C 1
Conseil municipal
2008, Allocution de M. Pierre-Christian TAITTINGER, Doyen d’âge.
MARS 2008
Débat
Conseil municipal
2008, SGCP 3 - Délégation au Maire de Paris par le Conseil de Paris des matières visées par l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
MARS 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Allocution de M. le Maire de Paris.
MARS 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Election des adjoints.
MARS 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Election du Maire de Paris.
MARS 2008
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
MARS 2008
Débat
Conseil municipal
2008, C 1 - Détermination du nombre d’adjoints.
MARS 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MARS 2008
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
MARS 2008
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
MARS 2008
Débat
Conseil municipal
Introduction.
MARS 2008
Débat
Conseil municipal