Débat-Délibs

24- 1998, ASES 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au Contrat enfance signé avec la Caisse d'allocations familiales.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

28- 1997, DLH 130 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " l'Habitation confortable " en vue du financement d'un programme de construction comprenant 18 logements locatifs aidés et 18 places de stationnement situé 53, rue des Pyrénées (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite société un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 53, rue des Pyrénées (20e).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

38- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

78- QOC 98-13 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris au sujet de la perception de recettes dans les établissements municipaux.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

4- Indications sur le déroulement de la séance.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

9- Examen des questions d'actualité.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

20- 1997, DASCO 44 - Création de bourses municipales ERASMUS. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les établissements scolaires les conventions correspondantes.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

49- QOC 98-47 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police à propos des statistiques de la délinquance.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

54- III - Questions du groupe communiste.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

79- QOC 98-14 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris relative aux suites à donner à l'audit d'AIRPARIF.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

61- QOC 98-29 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'occupation d'un immeuble par des familles mal logées, 61, rue d'Avron (20e).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

67- QOC 98-38 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au groupe scolaire Alain-Fournier (14e).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

62- IV - Questions du groupe socialiste et apparentés.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

39- Désignations de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

7- Dépôt des questions d'actualité.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

15- 1998, DFAECG 25 - Etat détaillé des subventions devant être versées par la Ville de Paris aux associations au cours du 1er trimestre de 1998.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

36- 1998, CABRI 1 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Alliance mondiale des villes contre la pauvreté.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

66- QOC 98-37 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le quartier " Amiraux-Simplon " (18e).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

56- QOC 98-24 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le comité des sans-logis.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

84- QOC 98-21 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du stationnement des deux-roues sur les trottoirs.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

88 résultats

24- 1998, ASES 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au Contrat enfance signé avec la Caisse d'allocations familiales.

38- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

78- QOC 98-13 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris au sujet de la perception de recettes dans les établissements municipaux.

4- Indications sur le déroulement de la séance.

9- Examen des questions d'actualité.

20- 1997, DASCO 44 - Création de bourses municipales ERASMUS. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les établissements scolaires les conventions correspondantes.

49- QOC 98-47 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police à propos des statistiques de la délinquance.

54- III - Questions du groupe communiste.

79- QOC 98-14 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris relative aux suites à donner à l'audit d'AIRPARIF.

61- QOC 98-29 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'occupation d'un immeuble par des familles mal logées, 61, rue d'Avron (20e).

67- QOC 98-38 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au groupe scolaire Alain-Fournier (14e).

62- IV - Questions du groupe socialiste et apparentés.

39- Désignations de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

7- Dépôt des questions d'actualité.

15- 1998, DFAECG 25 - Etat détaillé des subventions devant être versées par la Ville de Paris aux associations au cours du 1er trimestre de 1998.

36- 1998, CABRI 1 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Alliance mondiale des villes contre la pauvreté.

66- QOC 98-37 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le quartier " Amiraux-Simplon " (18e).

56- QOC 98-24 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le comité des sans-logis.

84- QOC 98-21 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du stationnement des deux-roues sur les trottoirs.

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Débat Delib

88 résultats