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des membres présents

MARS 2008
Déliberation
2008 SGCP 1
Conseil général

G - Délégation du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au président du Conseil de Paris dans les conditions de l’article L. 3121-22 du Code général des collectivités territoriales sur les matières visées aux articles L. 3211-2, L. 3221-11, L. 3221-12 et L. 3221-12-1 du même code et à l’article L. 1413-1.

MARS 2008
Déliberation
2008 SGCP 1
Conseil général

G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

MARS 2008
Déliberation
2008 C 1
Conseil général

2008, Election des vice-présidents et des membres de la commission permanente.

MARS 2008
Débat
Conseil général

2008, SGCP 1 G - Délégation du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au président du Conseil de Paris dans les conditions de l'article L. 3121-22 du code général des collectivités territoriales sur les matières visées aux articles L. 3211-2, L. 322111, L. 3221-12et L. 3221-12-1 du même code.

MARS 2008
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MARS 2008
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

MARS 2008
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

MARS 2008
Débat
Conseil général

Liste des membres présents :

MARS 2008
Débat
Conseil général

2008, Election des vice-présidents et des membres de la commission permanente (suite).

MARS 2008
Débat
Conseil général

2008, C 1 G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

MARS 2008
Débat
Conseil général

Introduction.

MARS 2008
Débat
Conseil général