89 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 14
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de grosses réparations, d'amélioration et de sécurité aux lycée-collège Paul-Bert, 7, rue Huyghens (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, de coordination, et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 133
Conseil général

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1999. - Décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, d'adhérer à l'association "Paris, initiatives, entreprises" et de signer la convention correspondante et, d'autre part, d'attribuer une subvention à ladite association. M. Pierre GABORIAU, au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DDAEE 31-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations exceptionnelles complémentaires attribuées, au titre de 1999, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement de 2 collèges parisiens. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 34
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Centre du logement des jeunes travailleurs" pour le foyer des Amandiers, 56, rue de Ménilmontant (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 156
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "Aides Paris et Ile-de-France" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 66
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les amis du bus des femmes" (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 218
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 R. 43
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie, le S.T.P., la R.A.T.P., la S.N.C.F.-I.D.F., l'A.P.T.R. et l'A.D.A.T.R.I.F. une convention pour la mise en place de tarifs sociaux sur la carte "Imagine'R" destinée aux collégiens et lycéens. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 25
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Ma plume est à vous" une convention en vue de l'organisation de permanences d'écrivains publics au bénéfice d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 174
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation Maison des Champs de Saint-François-d'Assise une convention pour le fonctionnement d'un appartement d'accueil temporaire pour personnes âgées de 4 places, 13, quai de la Garonne (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 169
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Relais de Ménilmontant" (20e) une convention pour la mise en oeuvre d'une action de prévention et d'accompagnement en direction des jeunes. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 200
Conseil général

G - Solde de la participation financière du Département de Paris à l'Association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat de la Ville de Paris au titre de 1999. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 224
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 R. 39
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 R. 41
Conseil général

G - Subvention à l'association "Solidarité santé Afrique" (6e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 223
Conseil général

G - Subvention à l'association "Paris sans tabac" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 199
Conseil général

G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET et M. Vincent REINA, rapporteurs.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 16
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'organisme "ASSOFAC" une convention relative à une action de médiation dans l'emploi au bénéfice de femmes allocataires parisiennes du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAEE 29
Conseil général