11 résultats
en réponse au vœu n° 12 relatif à une charte encadrant les partenariats de valorisation.
Déliberation
V .342
Conseil municipal
relatif au PIM et à la transition écologique.
Déliberation
V .336
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 10 relatif à la politique d'ouverture des données financières relatives aux subventions.
Déliberation
V .341
Conseil municipal
relatif à la mobilisation de recettes supplémentaires.
Déliberation
V .338
Conseil municipal
relatif au fonds vert des villes et des collectivités.
Déliberation
V .335
Conseil municipal
relatif aux moyens du "Plan d'action en faveur des réfugiés".
Déliberation
V .334
Conseil municipal
relatif aux droits de mutation et à la taxe sur les logements vacants.
Déliberation
V .339
Conseil municipal
relatif à l'éthique et à la transparence des partenaires financiers et bancaires de la ville.
Déliberation
V .337
Conseil municipal
Liste des membres présents - 26 octobre 2015 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 26 octobre 2015 - Matin
Conseil municipal
relatif au taux des droits de mutation.
Déliberation
V .340
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres du 6 octobre 2015.
Déliberation
2015 DAJ 30-1
Conseil municipal