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Approbation de la première phase du Plan vélo. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de solliciter auprès de la Région d'Ile-de-France une subvention relative aux travaux correspondants. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 269
Conseil général

Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 248
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions respectivement avec les associations "Olga Spitzer" et "Centre français de protection de l'enfance" pour leurs services de prévention des mauvais traitements à enfants. - Fixation de la dotation 1996 pour ces organismes. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 254
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de travaux comprenant l'installation et la fourniture de matériel de cuisson dans l'ensemble immobilier scolaire Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 251
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de consolidation du bâtiment en fond de parcelle dans l'ensemble immobilier scolaire Victor-Hugo, annexe Barbette, 11, rue Barbette (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 252
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Basiliade" une convention relative à l'accueil et à l'accompagnement de malades du S.I.D.A. et de personnes séropositives, et notamment d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 245
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Aide au choix de vie" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 257
Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GR. 25
Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GR. 30
Conseil général

Octroi de la garantie du Département de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'association "Le Foyer international des travailleuses" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement partiel de la restructuration de son foyer, 11, boulevard des Filles-du-Calvaire (3e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 259
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement du secrétariat du proviseur et du proviseur-adjoint aux lycée et collège Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 262
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la zone "Accueil-attente" du Centre de coordination des services sociaux du 17e arrondissement (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 246
Conseil général

Approbation d'une convention-type relative au financement d'appartements de coordination thérapeutique pour malades du S.I.D.A. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec les associations "Drogue et Jeunesse" et "Marie-Louise Trichet". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 242
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Melle SALANNE devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une décision du 11 mai 1995 opposant un refus à sa demande d'agrément pour l'adoption d'un enfant. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 253
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés institutifs d'une régie d'avances et d'une régie de recettes au Foyer des Récollets (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 243
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GR. 28
Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GR. 27
Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GR. 29
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'effectuer au profit de la Région d'Ile-de-France, un versement sur recettes perçues en 1994, au titre d'indemnités réglées par la compagnie "Préservatrice foncière assurances", à la suite de sinistres survenus en 1993 dans les ensembles immobiliers scolaires Paul-Valéry (12e) et François-Villon (14e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 241
Conseil général

Subventions à des associations pour leur action au titre des activités éducatives et de soutien au titre de l'année 1996. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 GM. 244
Conseil général