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38 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au projet d’aménagement de l’îlot Poliveau.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

78 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. concernant l’application des dispositions relatives au contrat de responsabilité parentale.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

68 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la dénomination “Esplanade Jenny Alpha” de la place située entre les 120 et 130 avenue Félix Faure (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

67 - 2011, Vœu déposé par M. Pascal CHERKI relatif aux nouveaux permis de démolir demandés par la Soférim (14e). Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

36 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la qualification en zone touristique du secteur grands magasins Haussman.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

119 - 2011, Liste des membres présents en Commission.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

29 - 2011, DF 89 - Contrats de couverture de taux d’intérêt et (ou) de change.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

12 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

4 - 2011, Discussion budgétaire Ville et Département.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

79 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’extension des zones interdites à la mendicité.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

108 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux nouvelles formes de publicité dans l’espace public.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

85 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la mise à disposition des préaux d’écoles pour les Conseillers de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

115 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

27 - 2011, DEVE 63 - DF 18 - Budget annexe du fossoyage. Budget primitif pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

10 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

7 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

39 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, DASES 602 G - Subvention et convention (8.300 euros) avec l'association "SAFE" (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

18 - 2011, DASES 408 G - Subvention (10.000 euros) à l'association La Bagagerie d'Antigel (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention attribuée à l'association "Bagagerie d'Antigel".

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général