500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Cession à “Paris Habitat OPH” des lots de copropriété n°2-4-9-11-15 et 17 dépendant de l’immeuble situé sur la parcelle 99, rue Villiers de l’Isle Adam cadastrée 20 BT 19, ainsi que des lots n°6-7-8-12-14-15 dépendant de l’immeuble situé sur la parcelle 101, rue Villiers de l’Isle Adam (20e) cadastrée 20 BT 18. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 111
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché relatif à la fourniture et livraison de produits de parapharmacie, de petits matériels de stockage, de diagnostic et de premier secours. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 11
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 2 logements PLUS du groupe “Porte de Montrouge-Ilot C”, situés 10 rue Achille Luchaire et 9 rue Gustave Lebon (14e), par la transformation de chambres en logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 98-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e) pour l’attribution d’une subvention compensatrice de la redevance d’occupation des locaux communaux 14, rue d’Astorg (8e) au titre de l’année 2010. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 42
Conseil municipal

DJS 407 Subvention à l’Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 515
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Enfance et famille” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 88
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association CEMAFORRE, Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 295
Conseil municipal

Subvention à l’association Groupement des associations d’Amis de Musées de la Région Ile de France (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 575
Conseil municipal

Subvention à l’association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d’Orient (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 472
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction d’un EHPAD comportant 90 logements PLUS à réaliser 118122 boulevard de Charonne (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 181-2°
Conseil municipal

Lancement de marchés de services relatifs à l’insertion professionnelle d’habitants des 3e, 10e, 11e, 19e et 20e arrondissements rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement en 5 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 72
Conseil municipal

Signature de deux avenants à conventions passés avec l’association pour le Soutien du Théâtre Privé (8e) relatives à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 39
Conseil municipal

Vœu relatif à la limitation des panneaux publicitaires sur les chantiers de la Ville.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 229
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat de la Préfecture de police pour des prestations de câblage informatique, téléphonique, audio et vidéo à Paris et en petite couronne pour les services relevant de la Préfecture de police de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 53
Conseil municipal

MA 24 Subvention à l’association Amazone Caraïbe pour l’organisation du festival “Vibrations Caraïbes blues Créole” en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Ensemble les Talens lyriques (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 386
Conseil municipal

Subvention à l’association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 528
Conseil municipal

Subvention à l’association NOS AUTRES (31200 Toulouse). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 478
Conseil municipal

Vœu relatif aux Objectifs du Millénaire pour le Développement.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 230
Conseil municipal

Cession au Conseil général des Hauts-de-Seine de terrains nus situés en berges de Seine à Colombes (92 700). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 73
Conseil municipal