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G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement d’un centre de protection maternelle et infantile, d’un centre de planification et d’éducation familiale et d’un centre d’adaptation psy-cho-pédagogique dans la Cité Michelet sis 87-91, rue Curial (19e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du marché de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d’œuvre. M. Alain LHOSTIS et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 60
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 1 à la convention de financement établie avec l’association “Parada” située 2, passage des Petits-Pères (2e). - Modification du nom de l’association et attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 6.855 euros à l’association “Hors la rue” au titre de 2004, pour l’occupation de locaux communaux situés 2, passage des Petits-Pères (2e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 444
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à une convention d’équipement avec l’association “Groupe d’œuvres sociales de Belleville” afin de permettre la réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité dans le centre de santé situé 162, rue de Belleville (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 324
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Cosneil général, de conclure avec l’Etat un avenant à la convention du 22 avril 1998 de développement d’activités pour l’emploi des jeunes relative à l’aide aux démarches et à la solidarité, pour le transfert d’activités correspondant à 6 postes d’emplois-jeunes de conteurs liseurs. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 57
Conseil général

G - Réalisation d’une tierce maintenance évolutive et curative et de prestations connexes pour des applications du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 59
Conseil général

3° - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant prorogeant pour un an les dispositions de la convention conclue entre le Département de Paris et l’Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10 (AIRES 10) pour la prise en charge globale d’allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 208
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris pour la mise en œuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d’Ile-de-France pour ce qui concerne la sécurisation de l’espace entre les murets sur le terre plein central du boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 268
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire une convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l’association “PARIS PIONNIERES” prévoyant l’octroi d’une subvention de fonctionnement en 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 58
Conseil général

G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 25
Conseil général

G - Subventions d’investissement à 9 établissements privés du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 70
Conseil général

G - Cession, après déclassement, du Château du “Coudray-Montpensier” situé à Seuilly (Indre-et-Loire). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 1 à la convention conclue entre le Département de Paris et l’association “Le Cœur des Haltes” (X00572) le 3 décembre 2003 attribuant une subvention de 76.225 euros au titre de 2004 pour le fonctionnement de son centre d’hébergement pour femmes en situation de précarité appelé “La Maison” et situé 77, rue du Château-des-Rentiers (13e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 299
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société SICEM relatif à l’extension fonctionnelle du progiciel “THOT” édité et diffusé par la société SICEM et utilisé par la Direction des Services d’Archives de Paris, en application des articles 35-III-4, 65 et 66 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 51
Conseil général

12° - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant prorogeant pour un an les dispositions de la convention conclue entre le Département de Paris et l’association Processus Recherche pour la prise en charge globale d’allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 208
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’association “Ensemble Contre le Sida” sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 362
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 25 octobre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 13
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 5.840 euros attribuée à l’association “Solidarités 19”, située 18 rue Petit (19e) au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 436
Conseil général

G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général, par ses représentants dans un organe de direction de Société d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 23
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 63
Conseil général

G - DASES 313 G-1° - Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 453.076 euros à la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) pour son programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence au 118, rue du Faubourg Saint Martin (10e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 4
Conseil général