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57 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la demande d’interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste "SOS tout-petits".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

44 - 2012, I - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative au logement à Paris : situation et perspectives.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

26 - 2012, DA 18 - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d'attribution des marchés correspondants.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

11 - 2012, DU 35 - Lancement de la consultation en vue de la cession d'une emprise pour la réalisation d'un programme de bureaux, gymnase et salles de sports 2 à 6, rue Gerty Archimède (12e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

59 - 2012, DPP 3 - DVD 98 - Subvention (300.000 euros) à l'Association des promoteurs et exploitants de parkings (APEP).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

55 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la généralisation des fiches d’évaluation des risques financiers et juridiques des associations.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

8 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au déclassement des circulations horizontales et verticales du Forum des Halles.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

75 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

76 - 2012, Clôture de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

47 - 2012, V - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au fichage des locataires de "Paris Habitat".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au projet d'établissement public des musées parisiens.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

46 - 2012, IV- Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relative à la prise en charge des mineurs isolés étrangers.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

69 - 2012, DFPE 349 - Approbation afin de percevoir une subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie dans le cadre du marché à procédure adapté relatif au diagnostic et à la formation à l'application des pratiques environnementales dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la végétalisation de la zone de fret de la Z.A.C. "Clichy-Batignolles".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

34 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'insertion du service de transport "Imagine'R" dans la carte étudiant.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

35 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la station de métro La Fourche.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

43 - Suspension et reprise de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

84 - 2012, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

15 - 2012, DLH 88 - Réalisation par "Coopération et Famille" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLUS, 8, avenue de Choisy (13e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au conventionnement de logements de la Tour Rimini par la société d’HLM "Coopération et Famille".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

31 - 2012, DVD 11 - Convention de financement avec S.N.C.F. "gares et connexions", Réseau ferré de France et le Syndicat des transports d'Ile de France concernant les études d'esquisse et d'avant-projet pour l'aménagement du parvis et des espaces publics aux abords de la gare Saint-Lazare (8e et 9e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal