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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Etablissements publics locaux d’enseignement - Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 91
Conseil général

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d’impression destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 16 lots séparés. Signature de la convention constitutive du groupement. Approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 14
Conseil général

G - Signature des conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d’Accueil de Jour (CAJ) pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées pour un montant de 1.224.473 euros au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 134
Conseil général

des membres présents

MAI 2008
Déliberation
2008 SGCP 3
Conseil général

G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 6 et 13 mai 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 11
Conseil général

G - Signature avec l’association “AMSAD” (Aide médicosociale à domicile) d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement à la Vie Sociale. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 120
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Jurys des concours du titre IV pour le recrutement du personnel des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’enfance.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 76
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de concertation avec l’enseignement privé pour l’Académie de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 93
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative de gestion de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 66
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de 3 chaufferies gaz dans l’établissement d’aide sociale Internat scolaire éducatif Domaine des trois châteaux - route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (60580). et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 21
Conseil général

G - Subventions pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 25
Conseil général

G - Signature d’une convention avec la Fédération Nationale des associations “Escapades, Liberté et Mobilité” (11e) pour l’attribution d’une subvention pour le développement du projet “Clé des Champs” à Paris - Montant : 30.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 40
Conseil général

G - Requête dirigée à l’encontre de M. DESCHAMPS, de la société Technip TPS et de l’entreprise Levaux devant le Tribunal Administratif de Paris tendant à les voir déclarés responsables des désordres affectant le collège Jean-François Oeben (12e) et condamnés à verser une somme de 295.450 euros. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 10
Conseil général

G - Signature d’un avenant n°3 à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 30
Conseil général

G - Subvention à l’Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 123
Conseil général

G - Rectificatif à la délibération 2006 DASCO 73 G relative à l’attribution d’une dotation au collège Gérard PHILIPE (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 31
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité d’orientation de l’Observatoire du logement et de l’habitat à Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 77
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 88
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l’agence de l’Aide Sociale à l’Enfance, 1 rue de la Barre à Enghien (95880) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 38
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de la cuisine de préparation du Centre Maternel Nationale 144-152, rue Nationale (13e) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 34
Conseil général